Allez au contenu, Allez à la navigation

Séance du 7 juillet 2003 (compte rendu intégral des débats)

Disponible en une seule page HTML (745 Ko)

SOMMAIRE

PRÉSIDENCE DE M. CHRISTIAN PONCELET

1. Procès-verbal (p. 1).

2. Décès d'anciens sénateurs (p. 2).

3. Souhaits de bienvenue à une délégation parlementaire du Liban (p. 3).

4. Saisine du Conseil constitutionnel (p. 4).

5. Dépôt de rapports en application de lois (p. 5).

6. Renvoi pour avis (p. 6).

7. Allocution de M. le président du Sénat (p. 7).

MM. le président, Jean-François Copé, secrétaire d'Etat aux relations avec le Parlement.

8. Rappels au règlement (p. 8).

Mme Nicole Borvo, M. le président.

MM. Jean-Yves Autexier, le président.

Mme Michelle Demessine, MM. le président, Nicolas About, président de la commission des affaires sociales.

MM. Gérard Delfau, le président.

M. Jean-François Copé, secrétaire d'Etat aux relations avec le Parlement.

9. Réforme des retraites. - Discussion d'un projet de loi déclaré d'urgence (p. 9).

Discussion générale : MM. François Fillon, ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité ; Jean-Paul Delevoye, ministre de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de l'aménagement du territoire ; Dominique Leclerc, rapporteur de la commission des affaires sociales.

PRÉSIDENCE DE M. JEAN-CLAUDE GAUDIN

MM. Adrien Gouteyron, rapporteur pour avis de la commission des finances ; Nicolas About, président de la commission des affaires sociales ; Jean Arthuis, président de la commission des finances ; Jean-Marie Vanlerenberghe, Yvon Collin, Claude Domeizel, Mme Michelle Demessine.

PRÉSIDENCE DE M. CHRISTIAN PONCELET

M. Henri de Raincourt, Mme Valérie Létard, M. Gilbert Chabroux.

M. le président de la commission.

Suspension et reprise de la séance (p. 10)

PRÉSIDENCE DE M. DANIEL HOEFFEL

MM. Paul Vergès, Jean-Pierre Fourcade, Yves Détraigne, André Vallet, Mmes Claire-Lise Campion, Marie-Claude Beaudeau, MM. Marcel-Pierre Cléach, Claude Domeizel, le président, le président de la commission, Mme Françoise Férat, MM. Gilbert Barbier, Yves Krattinger, François Autain, Alain Vasselle, Jean Boyer, Mme Danièle Pourtaud, M. Joseph Ostermann, Mme Marie-Christine Blandin, MM. Gérard Larcher, Jean-Pierre Masseret, Paul Girod.

M. le président de la commission.

Clôture de la discussion générale.

M. François Fillon, ministre.

Renvoi de la suite de la discussion.

10. Transmission d'un projet de loi (p. 11).

11. Dépôt d'un rapport d'information (p. 12).

12. Dépôt d'un avis (p. 13).

13. Dépôts rattachés pour ordre au procès-verbal de la séance du 2 juillet 2003 (p. 14).

14. Ordre du jour (p. 15).