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Séance du 1er décembre 2003 (compte rendu intégral des débats)

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Vous pouvez également consulter le compte rendu analytique de cette séance.

SOMMAIRE

PRÉSIDENCE DE M. Guy Fischer

1. Procès-verbal (p. 1).

2. Loi de finances pour 2004. - Suite de la discussion d'un projet de loi (p. 2).

Travail, santé et solidarité (suite) (p. 3)

II. - SANTÉ, FAMILLE, PERSONNES HANDICAPÉES

ET SOLIDARITÉ

MM. Adrien Gouteyron, rapporteur spécial de la commission des finances ; Jean-François Mattei, ministre de la santé, de la famille et des personnes handicapées ; Mme Nicole Ameline, ministre déléguée à la parité et à l'égalité professionnelle.

MM. Paul Blanc, rapporteur pour avis de la commission des affaires sociales pour la solidarité ; Gilbert Barbier, rapporteur pour avis de la commission des affaires sociales pour la santé.

PRÉSIDENCE DE M. Adrien Gouteyron

M. le ministre, Mmes la ministre déléguée, Marie-Thérèse Boisseau, secrétaire d'Etat aux personnes handicapées.

M. Guy Fischer, Mme le ministre délégué.

MM. Gilbert Barbier, le ministre.

MM. Bernard Cazeau, le ministre.

MM. Jean Boyer, le ministre.

MM. Jean-Pierre Cantegrit, le ministre.

Mmes Michelle Demessine, la secrétaire d'Etat.

MM. Yves Krattinger, le ministre.

MM. Dominique Leclerc, le ministre.

Mmes Nelly Olin, la secrétaire d'Etat.

MM. Christian Demuynck, le ministre.

M. Max Marest, Mme la ministre déléguée.

MM. Paul Blanc, le ministre.

M. Robert Del Picchia, Mme la ministre déléguée.

Crédits du titre III. - Adoption (p. 4)

Crédits du titre IV

Mmes Odette Terrade, la ministre déléguée, M. Jean Chérioux.

Adoption des crédits.

Crédits des titres V et VI. - Adoption (p. 5)

Suspension et reprise de la séance

Article 81 (p. 6)

Amendement n° II-13 de la commission. - MM. Jean-Philippe Lachenaud, au nom de la commission des finances ; le ministre. - Adoption.

Amendements n°s II-24 de M. Michel Mercier et II-38 de M. Alain Vasselle. - MM. Jean Boyer, Dominique Leclerc, Jean-Philippe Lachenaud, au nom de la commission des finances ; le ministre. - Retrait de l'amendement n° II-24 ; adoption de l'amendement n° II-38.

Adoption de l'article modifié.

Article additionnel après l'article 81 (p. 7)

Amendement n° II-5 rectifié de M. Roland Muzeau. - MM. Roland Muzeau, Jean-Philippe Lachenaud, au nom de la commission des finances. - Irrecevabilité.

Article 82 (p. 8)

M. Bernard Cazeau.

Amendement n° II-25 de M. Jean Boyer. - MM. Jean Boyer, Jean-Philippe Lachenaud, au nom de la commission des finances. - Retrait de l'amendement n° II-25.

Reprise de l'amendement n° II-25 rectifié par M. Roland Muzeau. - MM. le ministre, Roland Muzeau, Bernard Cazeau. - Rejet.

Amendement n° II-26 de M. Jean Boyer. - Devenu sans objet.

Adoption de l'article.

Affaires étrangères (p. 9)

MM. Jacques Chaumont, rapporteur spécial de la commission des finances pour les affaires étrangères ; Michel Charasse, rapporteur spécial de la commission des finances pour l'aide au développement ; Jean-Guy Branger, rapporteur pour avis de la commission des affaires étrangères pour les affaires étrangères ; Mmes Monique Cerisier-ben Guiga, rapporteur pour avis de la commission des affaires étrangères pour les relations culturelles extérieures et la francophonie ; Paulette Brisepierre, rapporteur pour avis de la commission des affaires étrangères pour l'aide au développement ; Danièle Pourtaud, rapporteur pour avis de la commission des affaires culturelles pour les relations culturelles extérieures ; MM. Jacques Legendre, rapporteur pour avis de la commission des affaires culturelles pour la francophonie ; André Dulait, président de la commission des affaires étrangères ; Gilbert Barbier, Mmes Monique Cerisier-ben Guiga, Jacqueline Gourault, M. Robert Del Picchia, Mme Danielle Bidard-Reydet, M. Aymeri de Montesquiou, Mme Josette Durrieu, M. Jean-Pierre Cantegrit, Mme Hélène Luc.

Suspension et reprise de la séance (p. 10)

3. Désignation d'un sénateur en mission (p. 11).

4. Loi de finances pour 2004. - Suite de la discussion d'un projet de loi (p. 12).

Affaires étrangères (suite) (p. 13)

MM. Guy Penne, Serge Mathieu, Paul Dubrule, AndréFerrand.

Suspension et reprise de la séance (p. 14)

MM. Jacques Pelletier, Christian Cointat, Yves Dauge, Louis Duvernois, Hubert Durand-Chastel, Daniel Goulet.

MM. Dominique de Villepin, ministre des affaires étrangères ; Pierre-André Wiltzer, ministre délégué à la coopération et à la francophonie.

Crédits du titre III (p. 15)

Mme Hélène Luc.

Adoption des crédits.

Crédits des titres IV à VI. - Adoption (p. 16)

Articles additionnels avant l'article 72 (p. 17)

Amendement n° II-43 rectifié de M. Christian Cointat. - MM. Christian Cointat, Jacques Chaumont, rapporteur spécial de la commission des finances ; le ministre délégué, Michel Charasse, Mme Monique Cerisier-ben Guiga. - Adoption de l'amendement insérant un article additionnel.

Amendement n° II-44 de M. Christian Cointat. - MM. Christian Cointat, le rapporteur spécial, le ministre délégué. - Retrait.

5. Ordre du jour (p. 18).