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Séance du 27 octobre 2004 (compte rendu intégral des débats)

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sommaire

PRÉSIDENCE DE M. Christian Poncelet

1. Procès-verbal

2. Rappels au règlement

MM. Guy Fischer, François Autain, Mmes Eliane Assassi, Hélène Luc, MM. Jean-Pierre Godefroy, le président, Nicolas About, président de la commission des affaires sociales.

3. Cohésion sociale. - Discussion d'un projet de loi

M. le président.

Discussion générale : MM. Jean-Louis Borloo, ministre de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale ; Jean Bastide, rapporteur général pour ce texte du Conseil économique et social ; Louis Souvet, rapporteur de la commission des affaires sociales ; Mme Valérie Létard, rapporteur de la commission des affaires sociales.

M. Nicolas About, président de la commission des affaires sociales.

Suspension et reprise de la séance

présidence de M. Roland du Luart

MM. Alain Gournac, rapporteur de la commission des affaires sociales ; Jean-Jacques Hyest, président de la commission des lois, en remplacement de M. Jean-Patrick Courtois, rapporteur pour avis ; Dominique Braye, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques ; Paul Girod, rapporteur pour avis de la commission des finances ; Jean-Marie Vanlerenberghe, Roland Muzeau, Gérard Delfau, Jean-Pierre Bel, André Lardeux, Mme Michelle Demessine, M. Bernard Seillier.

M. le président de la commission.

4. Rappel au règlement

MM. Jean-Pierre Godefroy, le président.

Suspension et reprise de la séance

PRÉSIDENCE DE M. Adrien Gouteyron

5. Cohésion sociale. - Suite de la discussion d'un projet de loi

Discussion générale (suite) : Mme Gisèle Printz, MM. Jean-Paul Alduy, Claude Biwer, Thierry Repentin, Serge Dassault, Mme Michèle San Vicente, M. Jean-Paul Virapoullé, Mme Dominique Voynet, MM. Philippe Goujon, Jean-Luc Mélenchon, Alain Fouché.

6. Déclaration de l'urgence d'un projet de loi

7. Cohésion sociale. - Suite de la discussion d'un projet de loi déclaré d'urgence

Discussion générale (suite) : M. Jacques Blanc.

Clôture de la discussion générale.

M. Jean-Louis Borloo, ministre de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale.

Renvoi de la suite de la discussion.

8. Dépôt d'une question orale avec débat

9. Dépôt de projets de loi

10. Dépôt d'une proposition de loi

11. Textes soumis au Sénat en application de l'article 88-4 de la Constitution

12. Retrait d'un texte soumis au Sénat en application de l'article 88-4 de la Constitution

13. Dépôt de rapports

14. Ordre du jour