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Séance du 6 décembre 2004 (compte rendu intégral des débats)

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sommaire

PRÉSIDENCE DE M. Adrien Gouteyron

1. Procès-verbal

2. Loi de finances pour 2005. - Suite de la discussion d'un projet de loi

Travail, santé et cohésion sociale

ii. - Santé, famile, personnes handicapées et cohésion sociale

MM. Jean-Jacques Jégou, rapporteur spécial de la commission des finances ; Philippe Douste-Blazy, ministre des solidarités, de la santé et de la famille ; Nelly Olin, ministre déléguée à l'intégration, à l'égalité des chances et à la lutte contre l'exclusion.

MM. Paul Blanc, rapporteur pour avis de la commission des affaires sociales, pour la solidarité ; Gilbert Barbier, rapporteur pour avis de la commission des affaires sociales, pour la santé ; le ministre, Mme Marie-Anne Montchamp, secrétaire d'Etat aux personnes handicapées.

Mmes Isabelle Debré, la ministre déléguée.

M. Philippe Nogrix, Mme Marie-Anne Montchamp, secrétaire d'Etat.

M. Guy Fischer, Mme Catherine Vautrin, secrétaire d'Etat aux personnes âgées.

MM. Gilbert Barbier, le ministre.

Mme Patricia Schillinger, M. le ministre.

MM. Jean-Pierre Cantegrit, le ministre.

MM. Roland Muzeau, le ministre.

MM. André Boyer, le ministre.

Mme Claire-Lise Campion, M. le ministre.

Mme Marie-Thérèse Hermange, M. le ministre.

M. Jean-Pierre Godefroy, Mme Marie-Anne Montchamp, secrétaire d'Etat.

M. Christian Demuynck, Mme Marie-Anne Montchamp, secrétaire d'Etat.

M. Bernard Cazeau, Mme la ministre déléguée.

MM. Jean-Claude Etienne, le ministre.

Suspension et reprise de la séance

PRÉSIDENCE DE M. Guy Fischer

MM. Paul Blanc, le ministre.

MM. Hugues Portelli, le ministre.

Crédits du titre III

Amendement no II-9 de la commission. - MM. le rapporteur spécial, le ministre, Jean Arthuis, président de la commission des finances ; Mme Claire-Lise Campion, MM. Jean-Pierre Godefroy, François Autain, Bernard Cazeau, Paul Blanc, Philippe Nogrix, Jean-Louis Carrère. - Adoption.

M. le président de la commission, Mme la ministre déléguée.

Adoption des crédits modifiés.

Crédits du titre IV

MM. François Autain, le ministre.

Adoption des crédits.

Crédits des titres V et VI. - Adoption

Article 77

MM. Jean-Pierre Godefroy, le ministre.

Adoption de l'article.

Articles 78 et 79. - Adoption

Défense

M. le président.

Rappels au règlement. - M. Jean-Pierre Plancade, Mme Hélène Luc, M. Jean Arthuis, président de la commission des finances.

MM. Yves Fréville, rapporteur spécial de la commission des finances, pour l'exposé d'ensemble et les dépenses en capital ; François Trucy, rapporteur spécial de la commission des finances, pour les dépenses ordinaires ; Mme Michèle Alliot-Marie, ministre de la défense.

MM. Xavier Pintat, rapporteur pour avis de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, pour le nucléaire, l'espace et les services communs ; Jean Faure, rapporteur pour avis de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, pour la section Gendarmerie ; André Dulait, rapporteur pour avis de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, pour la section Forces terrestres ; Philippe Nogrix, rapporteur pour avis de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, pour la section Air ; André Boyer, rapporteur pour avis de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, pour la section Marine ; Mme la ministre.

MM. Serge Vinçon, président de la commission des affaires étrangères ; Mme la ministre.

M. Yves Pozzo di Borgo, Mme la ministre.

Mmes Hélène Luc, la ministre.

M. Jean Boyer, Mme la ministre.

M. Didier Boulaud, Mme la ministre.

M. Jacques Peyrat, Mme la ministre.

M. Robert Hue, Mme la ministre.

M. André Rouvière, Mme la ministre.

Mmes Joëlle Garriaud-Maylam, la ministre.

Suspension et reprise de la séance

PRÉSIDENCE DE M. Adrien Gouteyron

Mmes Dominique Voynet, la ministre.

M. Jean-Pierre Fourcade, Mme la ministre.

M. Jean-Pierre Godefroy, Mme la ministre.

M. Robert Del Picchia, Mme la ministre.

M. Jean Arthuis, président de la commission des finances ; Mme la ministre, M. Jean-Pierre Godefroy.

Article 48

Mme Hélène Luc.

Adoption des crédits du titre III.

M. Jean-Pierre Plancade.

Adoption de l'article.

Article 49

M. Didier Boulaud, Mme Hélène Luc.

Adoption des crédits V et VI.

Adoption de l'article.

Mme la ministre.

Education nationale, enseignement supérieur et recherche

iii. - recherche

MM. Maurice Blin, rapporteur spécial de la commission des finances ; Pierre Laffitte, rapporteur pour avis de la commission des affaires culturelles, pour la recherche et les nouvelles technologies ; Henri Revol, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques ; Ivan Renar, Pierre Laffitte, Serge Lagauche, Mmes Adeline Gousseau, Marie-Christine Blandin, M. Claude Saunier.

M. François d'Aubert, ministre délégué à la recherche.

Crédits des titres III et IV. - Adoption

Crédits du titre V

Mme Marie-Christine Blandin, M. le ministre.

Crédits du titre VI. - Adoption

3. Textes soumis au Sénat en application de l'article 88-4 de la Constitution

4. Ordre du jour