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Séance du 7 décembre 2004 (compte rendu intégral des débats)

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sommaire

présidence de M. Christian Poncelet

1. Procès-verbal

2. Souhaits de bienvenue à une délégation parlementaire du Liban

3. Loi de finances pour 2005. - Suite de la discussion d'un projet de loi

Agriculture, alimentation, pêche et affaires rurales

MM. Joël Bourdin, rapporteur spécial de la commission des finances ; Gérard César, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques, pour l'agriculture.

Présidence de M. Jean-Claude Gaudin

MM. Alain Gérard, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques, pour la pêche ; Gérard Delfau, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques, pour le développement rural ; Bernard Dussaut, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques, pour les industries agricoles et alimentaires ; Mme Françoise Férat, rapporteur pour avis de la commission des affaires culturelles, pour l'enseignement agricole.

MM. Jean-Paul Emorine, président de la commission des affaires économiques ; Jean Arthuis, président de la commission des finances.

MM. Georges Mouly, Jean-Marc Pastor, Dominique Mortemousque, Yves Détraigne, Gérard Le Cam, Yvon Collin, André Lejeune, Michel Doublet, Marcel Deneux.

Suspension et reprise de la séance

4. Rappel au règlement

Mme Hélène Luc, M. le président.

5. Loi de finances pour 2005. - Suite de la discussion d'un projet de loi

Agriculture, alimentation, pêche et affaires rurales (suite)

MM. Yves Coquelle, Gérard Delfau, Bernard Piras, Gérard Bailly, Daniel Soulage, Mme Annie David, MM. Paul Raoult, Gérard César, Jean Boyer, Mme Odette Herviaux, MM. Charles Revet, Claude Biwer, Claude Saunier, Mme Adeline Gousseau, M. Jean-Paul Amoudry, Mme Yolande Boyer, MM. Alain Vasselle, Yann Gaillard, Bernard Murat, Jacques Blanc.

MM. Dominique Bussereau, ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité ; Nicolas Forissier, secrétaire d'Etat à l'agriculture, à l'alimentation, à la pêche et aux affaires rurales.

Crédits du titre III. - Adoption

Crédits du titre IV

M. Daniel Soulage.

Amendement no II-42 de la commission. - MM. le rapporteur spécial, le ministre. - Adoption

Adoption des crédits modifiés.

Crédits du titre V

M. Pierre-Yves Collombat.

Amendements nos II-39 rectifié bis et II-40 rectifié bis de M. Yann Gaillard. - Retrait des deux amendements.

Adoption des crédits.

Crédits du titre VI. - Adoption

Articles 71 à 72 ter. - Adoption

M. Jean Arthuis, président de la commission des finances.

Suspension et reprise de la séance

PRÉSIDENCE DE M. Guy Fischer

6. Modification de l'ordre du jour

7. Candidatures à une commission mixte paritaire

8. Loi de finances pour 2005. - Suite de la discussion d'un projet de loi

Education nationale, enseignement supérieur et recherche (suite)

I. - Enseignement scolaire

MM. Gérard Longuet, rapporteur spécial de la commission des finances ; François Fillon, ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche.

M. Jacques Valade, président de la commission des affaires culturelles, pour l'enseignement scolaire ; Mme Annie David, rapporteur pour avis de la commission des affaires culturelles, pour l'enseignement technologique et professionnel ; M. le ministre.

MM. Jean-Luc Mélenchon, le ministre.

MM. Jacques Legendre, le ministre.

MM. André Vallet, le ministre.

Mme Annie David, M. le ministre.

MM. Jacques Pelletier, le ministre.

MM. René-Pierre Signé, le ministre.

MM. Jean-Claude Carle, le ministre.

Mme Valérie Létard, M. le ministre.

MM. Jean-Marc Todeschini, le ministre.

MM. André Ferrand, le ministre.

MM. Pierre Martin, le ministre.

Crédits du titre III

M. Ivan Renar, Mme Annie David, M. Yannick Bodin.

Amendement no II-38 de Mme Valérie Létard. - Mme Valérie Létard, MM. le rapporteur spécial, le ministre. - Retrait.

Adoption des crédits.

Crédits du titre IV

MM. Robert Laufoaulu, le ministre.

Adoption des crédits.

Crédits des titres V et VI. - Adoption

II. - Enseignement supérieur

MM. Philippe Adnot, rapporteur spécial de la commission des finances ; Jean-Léonce Dupont, rapporteur pour avis de la commission des affaires culturelles ; Jean-René Lecerf, Mme Françoise Férat, MM. Ivan Renar, Serge Lagauche, Jacques Legendre, David Assouline, André Lardeux.

M. François Fillon, ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche.

Crédits du titre III

Amendement no II-41 du Gouvernement. - MM. le ministre, le rapporteur spécial, Ivan Renar. - Adoption.

Amendement no II-43 de la commission. - MM. le rapporteur spécial, le ministre. - Retrait.

Adoption des crédits modifiés.

Crédits des titres IV à VI. - Adoption

9. Nomination de membres d'une commission mixte paritaire

10. Transmission d'un projet de loi

11. Texte soumis au Sénat en application de l'article 88-4 de la Constitution

12. Ordre du jour