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Séance du 9 décembre 2004 (compte rendu intégral des débats)

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sommaire

PRÉSIDENCE DE M. Adrien Gouteyron

1. Procès-verbal

2. Communication relative à une commission mixte paritaire

3. Candidature à un organisme extraparlementaire

4. Loi de finances pour 2005. - Suite de la discussion d'un projet de loi

Equipement, transports, aménagement du territoire, tourisme et mer

IV. - tourisme

MM. Thierry Foucaud, rapporteur spécial de la commission des finances ; Charles Ginésy, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques ; Mme Michelle Demessine, MM. Georges Mouly, Jean-Pierre Bel, Michel Bécot, Daniel Soulage, Mme Bariza Khiari, MM. Jackie Pierre, Bernard Fournier.

MM. Léon Bertrand, ministre délégué au tourisme ; Jean Arthuis, président de la commission des finances.

Crédits du titre III. - Vote réservé

Crédits du titre IV

M. Jean Boyer.

Vote des crédits réservé.

Crédits des titres V et VI. - Vote réservé

Article additionnel après l'article 73 nonies

Amendement no II-13 de M. Charles Ginésy, rapporteur pour avis. - MM. le rapporteur pour avis, le rapporteur spécial, le ministre délégué. - Adoption de l'amendement insérant un article additionnel.

M. le président de la commission.

5. Nomination d'un membre d'un organisme extraparlementaire

Suspension et reprise de la séance

présidence de M. Roland du Luart

6. Décès d'un ancien sénateur

7. Rappels au règlement

Mme Gisèle Printz, MM. Roland Muzeau, le président.

8. Loi de finances pour 2005. - Suite de la discussion d'un projet de loi

Travail, santé et cohésion sociale (suite)

I. - emploi et travail

MM. Serge Dassault, rapporteur spécial de la commission des finances ; Jean-Louis Borloo, ministre de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale.

M. Louis Souvet, rapporteur pour avis de la commission des affaires sociales, pour le travail et l'emploi ; Mme Janine Rozier, rapporteur pour avis de la commission des affaires sociales, pour la formation professionnelle ; M. le ministre.

MM. Georges Mouly, Gérard Larcher, ministre délégué aux relations du travail.

Mme Michèle San Vicente, M. le ministre délégué.

Mme Bernadette Dupont, M. le ministre délégué.

Mme Valérie Létard, M. le ministre délégué.

MM. Roland Muzeau, le ministre délégué.

Mme Raymonde Le Texier, M. le ministre.

MM. Jackie Pierre, le ministre.

Mme Gisèle Printz, M. le ministre.

Mmes Adeline Gousseau, Nicole Ameline, ministre de la parité et de l'égalité professionnelle.

Crédits du titre III

Amendement no II-89 du Gouvernement. - MM. le ministre, le rapporteur spécial. - Adoption.

Adoption des crédits modifié.

Crédits du titre IV

Amendement no II-88 du Gouvernement. - Adoption.

Adoption des crédits modifié.

Crédits des titres V et VI. - Adoption

Article 74

Amendement no II-45 de Mme Gisèle Printz. - Mme Michèle San Vicente, MM. le rapporteur spécial, le ministre. - Rejet.

Adoption de l'article.

Article 75

Amendement no II-10 de Mme Janine Rozier, rapporteur pour avis. - Mme le rapporteur pour avis ; MM. le rapporteur spécial, le ministre. - Adoption de l'amendement supprimant l'article.

Article 76

Amendements nos II-46 de Mme Gisèle Printz et II-11 de M. Louis Souvet, rapporteur pour avis. - Mme Gisèle Printz, MM. le rapporteur pour avis, le rapporteur spécial, le ministre. - Rejet de l'amendement no II-46 ; adoption de l'amendement no II-11 rédigeant l'article.

M. Jean Arthuis, président de la commission des finances.

Suspension et reprise de la séance

9. Décision du Conseil constitutionnel

10. Loi de finances pour 2005. - Suite de la discussion d'un projet de loi

Travail, santé et cohésion sociale (suite)

III. - Ville et rénovation urbaine

MM. Philippe Dallier, rapporteur spécial de la commission des finances ; Pierre André, rapporteur pour avis de la commission des affaires étrangères ; Mme Valérie Létard, rapporteur pour avis de la commission des affaires sociales ; MM. Jean Arthuis, président de la commission des finances ; Roger Madec, Christian Demuynck, Roland Muzeau.

Suspension et reprise de la séance

présidence de Mme Michèle André

11. Mise au point au sujet d'un vote

MM. Gérard Delfau, le président.

12. Loi de finances pour 2005. - Suite de la discussion d'un projet de loi

Travail, santé et cohésion sociale (suite)

III. - Ville et rénovation urbaine (suite)

M. Gérard Delfau, Mme Michèle San Vicente, MM. Bernard Murat, Thierry Repentin, Jean-Paul Alduy.

M. Marc-Philippe Daubresse, ministre délégué au logement et à la ville.

Crédits du titre III

M. Gérard Delfau.

Adoption des crédits.

Crédits des titres IV et VI. - Adoption

IV.- logement

MM. Roger Karoutchi, rapporteur spécial de la commission des finances ; Thierry Repentin, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques ; Mme Valérie Létard, rapporteur pour avis de la commission des affaires sociales ; MM. Jean-Paul Alduy, Daniel Dubois, Mme Nicole Borvo, MM. Gérard Delfau, André Vézinhet, José Balarello, Marcel Vidal, Alain Fouché, François Marc, Dominique Braye, Jean Arthuis.

MM. Marc-Philippe Daubresse, ministre délégué au logement et à la ville ; Jean Arthuis.

Crédits des titres III à V. - Adoption

Crédits du titre VI

Mme Nicole Borvo, M. le ministre.

Adoption des crédits.

Articles 80 et 81. - Adoption

13. Dépôt d'une proposition de loi

14. Dépôt d'un rapport

15. Ordre du jour