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Séance du 2 mars 2005 (compte rendu intégral des débats)

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sommaire

PRÉSIDENCE DE M. Christian Poncelet

1. Procès-verbal

2. Dépôt de rapports du Gouvernement

3. Scrutin pour l'élection d'un vice-président du Sénat

4. Scrutin pour l'élection d'un membre représentant la France au Conseil de l'Europe et à l'assemblée de l'Union de l'Europe occidentale

5. Candidatures à la Délégation du Sénat pour l'Union européenne

6. Candidature à la délégation du Sénat aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes

7. Réforme de l'organisation du temps de travail dans l'entreprise. - Suite de la discussion d'une proposition de loi

Rappels au règlement

MM. Roland Muzeau, le président, Jean-Pierre Godefroy, Guy Fischer.

Suspension et reprise de la séance

Article 1er

Mme Eliane Assassi, M. Yves Coquelle.

MM. Roland Muzeau, Alain Gournac, vice-président de la commission des affaires sociales.

Amendements identiques nos 16 de Mme Raymonde Le Texier et 156 de M. Roland Muzeau. - Mme Raymonde Le Texier, M. Yves Coquelle.

présidence de M. Roland du Luart

Amendements nos 133 à 146 de M. Roland Muzeau. - MM. Yves Coquelle, Michel Billout, Mme Eliane Assassi, MM. Guy Fischer, Roland Muzeau.

8. Election d'un vice-président du Sénat

9. Election d'un membre représentant la France au Conseil de l'Europe et à l'assemblée de l'Union de l'Europe occidentale

10. Nomination de membres de la Délégation du Sénat pour l'Union européenne

11. Nomination d'un membre de la délégation du Sénat aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes

12. Réforme de l'organisation du temps de travail dans l'entreprise. - Suite de la discussion d'une proposition de loi

Article 1er (suite)

Amendements nos 147 à 154, 157 à 160 de M. Roland Muzeau, 17 à 24 de Mme Raymonde Le Texier, 112 rectifié de Mme Dominique Voynet, 97 de M. Michel Mercier ; amendements identiques nos 25 de Mme Raymonde Le Texier et 161 de M. Roland Muzeau ; amendements nos 162 à 167 de M. Roland Muzeau, 26 à 28, 30 à 42, 44 de Mme Raymonde Le Texier, 98 de M. Michel Mercier, 2, 3 de la commission, 1 rectifié de M. Philippe Marini ; amendements identiques nos 45 de Mme Raymonde Le Texier et 168 de M. Roland Muzeau ; amendement no 235 du Gouvernement ; amendements identiques nos 46 de Mme Raymonde Le Texier et 169 de M. Roland Muzeau. - MM. Yves Coquelle, Roland Muzeau, Mmes Hélène Luc, Eliane Assassi, MM. Guy Fischer, Claude Domeizel, Mmes Raymonde Le Texier, Gisèle Printz, Dominique Voynet, M. Jean Boyer, Mme Patricia Schillinger, MM. Louis Souvet, rapporteur de la commission des affaires sociales ; François-Noël Buffet, Jean-Pierre Godefroy, Gérard Larcher, ministre délégué aux relations du travail.

Suspension et reprise de la séance

PRÉSIDENCE DE M. Adrien Gouteyron

MM. le rapporteur, le ministre délégué, Roland Muzeau, Jean-Pierre Godefroy. - Rejet, par scrutins publics, des amendements nos 16, 156, 133, 143, 146 et 149 ; rejet des amendements nos 134 à 142, 145, 144, 147, 148, 150 à 154, 157, 158, 18, 17, 19, 159, 20, 21, 160, 22, 23, 112 rectifié et 24.

M. Jean Boyer. - Retrait de l'amendement no 97.

Reprise de l'amendement no 97 rectifié par Mme Dominique Voynet. - Mme Dominique Voynet. - Rejet par scrutin public.

Rejet des amendements nos 25, 161, 162 et 26.

M. Roland Muzeau. - Rejet des amendements nos 163, 27, 164, 28, 165, 30, 114 rectifié et 31 ; retrait de l'amendement no 98 ; rejet des amendements nos 32 à 34 et 166 ; adoption des amendements nos 2 et 3 rectifié, l'amendement no 1 rectifié devenant sans objet.

Rejet des amendements nos 167, 35 à 42, 44, 45 et 168 ; adoption de l'amendement no 235, les amendements nos 46 et 169 devenant sans objet.

M. Jean-Pierre Godefroy.

Adoption, par scrutin public, de l'article modifié.

Article 2

M. Guy Fischer, Mmes Eliane Assassi, Nicole Borvo Cohen-Seat, M. Jean-Pierre Godefroy, Mme Elisabeth Lamure, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques.

Amendements identiques nos 53 de Mme Raymonde Le Texier, et 170 de M. Roland Muzeau ; amendements nos 175, 174, 171, 172, 176, 177 de M. Roland Muzeau ; amendements identiques nos 54 de Mme Raymonde Le Texier et 178 de M. Roland Muzeau ; amendement no 55 de Mme Raymonde Le Texier ; amendements identiques nos 56 de Mme Raymonde Le Texier et 179 de M. Roland Muzeau ; amendements nos 57 à 61 de Mme Raymonde Le Texier, 180 de M. Roland Muzeau, 117 rectifié de M. Serge Dassault, 182 de M. Roland Muzeau ; amendements identiques nos 62 de Mme Raymonde Le Texier et 183 de M. Roland Muzeau ; amendements identiques nos 63 de Mme Raymonde Le Texier et 184 de M. Roland Muzeau ; amendements identiques nos 64 de Mme Raymonde Le Texier et 173 de M. Roland Muzeau ; amendement no 185 de M. Roland Muzeau ; amendements identiques nos 65 de Mme Raymonde Le Texier et 186 de M. Roland Muzeau ; amendements nos 187, 188 de M. Roland Muzeau, 4 de la commission, 74 de Mme Raymonde Le Texier ; amendements identiques nos 66 de Mme Raymonde Le Texier et 189 de M. Roland Muzeau ; amendements nos 67 à 73 de Mme Raymonde Le Texier, 111 de Mme Catherine Procaccia ; amendement no 75 de Mme Raymonde Le Texier et 190 de M. Roland Muzeau ; amendements nos 76 à 81 de Mme Raymonde Le Texier ; amendements identiques nos 82 de Mme Raymonde Le Texier et 191 de M. Roland Muzeau ; Amendements nos 99 de M. Michel Mercier et 107 rectifié de M. Aymeri de Montesquiou. - Mme Raymonde Le Texier, MM. Roland Muzeau, Guy Fischer, Mme Eliane Assassi, M. Claude Domeizel, Mmes Hélène Luc, Gisèle Printz, Patricia Schillinger, Dominique Voynet, MM. Serge Dassault, Guy Fischer, Jean-Pierre Godefroy, le rapporteur, Mme Catherine Procaccia, MM. Michel Mercier, Jacques Pelletier, Alain Gournac, vice-président de la commission des affaires sociales ; le ministre délégué. - Retrait des amendements nos 117 rectifié, 4, 111, 99 et 107 rectifié ; rejet, par scrutins publics, des amendements nos 53, 170, 60 et 71 ; rejet des amendements nos 175, 174, 171, 172, 176, 177, 54, 178, 55, 56, 179, 57 à 59, 180, 61, 182, 62, 183, 63, 184, 64, 173, 185, 65, 186 à 188, 74, 66, 189, 67 à 70, 72, 73, 75, 190, 76 à 82 et 191.

Adoption, par scrutin public, de l'article.

Renvoi de la suite de la discussion.

13. Transmission d'un projet de loi

14. Renvoi pour avis

15. Dépôt de rapports

16. Dépôt d'un rapport d'information

17. Ordre du jour