sommaire

présidence de M. Philippe Richert

1. Procès-verbal

2. Mission d'information

3. Règlement définitif du budget de 2004. - Discussion d'un projet de loi

Discussion générale : MM. Jean-François Copé, ministre délégué au budget et à la réforme de l'Etat, porte-parole du Gouvernement ; Philippe Marini, rapporteur général de la commission des finances.

4. Rappels au règlement

MM. Josselin de Rohan, Marc Massion, Jean Arthuis, le président.

5. Règlement définitif du budget de 2004. - Suite de la discussion d'un projet de loi

Discussion générale (suite) : MM. Jean Arthuis, président de la commission des finances ; Jean-Jacques Jégou, Philippe Dallier, Mme Marie-France Beaufils, M. Aymeri de Montesquiou, Mme Nicole Bricq.

M. le ministre délégué.

Clôture de la discussion générale.

Articles 1er et 2 et tableau A. - Adoption

Articles 3 et tableau B et 4 et tableau C

MM. le président, Alain Lambert, le ministre délégué, le président de la commission des finances.

Débat sur les crédits su ministère des affaires étrangères

M. Adrien Gouteyron, rapporteur spécial de la commission des finances.

présidence de M. Roland du Luart

M. Jean-Guy Branger, rapporteur pour avis de la commission des affaires étrangères.

MM. Philippe Douste-Blazy, ministre des affaires étrangères ; le président de la commission des finances, Adrien Gouteyron, rapporteur spécial.

MM. Yves Pozzo di Borgo, Aymeri de Montesquiou.

M. le ministre.

Clôture du débat.

Débat sur les crédits du ministère de l'agriculture et de la pêche

MM. Joël Bourdin, rapporteur spécial de la commission des finances ; Gérard César, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques.

MM. Dominique Bussereau, ministre de l'agriculture et de la pêche ; le président de la commission des finances.

MM. Aymeri de Montesquiou, Jean Boyer.

M. le ministre.

Clôture du débat.

Suspension et reprise de la séance

présidence de M. Philippe Richert

6. Modification de l'ordre du jour

MM. le président, Thierry Repentin.

7. Règlement définitif du budget de 2004. - Suite de la discussion et adoption définitive d'un projet de loi

Débat sur les crédits du ministère de la culture et de la communication

MM. Yann Gaillard, rapporteur spécial de la commission des finances ; Philippe Nachbar, rapporteur pour avis de la commission des affaires culturelles ; Louis de Broissia, rapporteur pour avis de la commission des affaires culturelles ; Jacques Valade, président de la commission des affaires culturelles ; Jean Arthuis, président de la commission des finances.

MM. Renaud Donnedieu de Vabres, ministre de la culture et de la communication ; le président de la commission des finances.

Mmes Fabienne Keller, Catherine Morin-Desailly, M. Yves Dauge, Mme Marie-Christine Blandin.

M. le ministre.

Clôture du débat.

Adoption de l'article 3 et tableau B et l'article 4 et tableau C.

Articles 5 et tableau D, 6 et tableau E, 7 et tableau F, 8 et tableau G, 9 et tableau I et 10 à 13. - Adoption

M. le président de la commission des finances.

Adoption définitive, par scrutin public, du projet de loi.

MM. le président, le ministre.

8. Dépôt d'un projet de loi

9. Dépôt d'une proposition de loi organique

10. Dépôt de rapports

11. Dépôt de rapports d'information

12. Ordre du jour