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Séance du 13 décembre 2006 (compte rendu intégral des débats)

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sommaire

Présidence de M. Adrien Gouteyron

1. Procès-verbal

2. Organisme extraparlementaire

3. Candidatures à un organisme extraparlementaire

4. Souhaits de bienvenue à une délégation de parlementaires libanais

5. Commission d'enquête sur les causes de la panne d'électricité du 4 novembre 2006. - Adoption des conclusions négatives du rapport d'une commission (Ordre du jour réservé).

M. le président.

Discussion générale : MM. Michel Billout, en remplacement de Mme Nicole Borvo Cohen-Seat, auteur de la proposition de résolution ; Ladislas Poniatowski, rapporteur de la commission des affaires économiques.

Présidence de Mme Michèle André

MM. Laurent Béteille, rapporteur pour avis de la commission des lois ; Daniel Raoul, Mme Évelyne Didier.

M. Jean-Paul Emorine, le président de la commission des affaires économiques.

Clôture de la discussion générale.

Explications de vote

MM. Bruno Sido, Pierre Laffitte.

Adoption des conclusions négatives du rapport de la commission entraînant le rejet de la proposition de résolution.

6. Commission d'enquête sur le groupe EADS. - Adoption des conclusions négatives du rapport d'une commission (Ordre du jour réservé).

Discussion générale : MM. Bertrand Auban, auteur de la proposition de résolution ; Jean-François Le Grand, rapporteur de la commission des affaires économiques ; Laurent Béteille, rapporteur pour avis de la commission des lois ; Michel Billout.

MM. le rapporteur, Bertrand Auban, Jean-Paul Emorine, président de la commission des affaires économiques.

Clôture de la discussion générale.

Explications de vote

MM. Philippe Nogrix, Francis Grignon, Pierre Laffitte, Jean-Marc Pastor.

Adoption des conclusions négatives du rapport de la commission entraînant le rejet de la proposition de résolution.

7. Nomination de membres d'un organisme extraparlementaire

8. Énergies renouvelables. - Discussion des conclusions d'un rapport d'information et d'une question orale avec débat (Ordre du jour réservé).

MM. Claude Belot, auteur du rapport d'information de la délégation du Sénat pour l'aménagement du territoire sur les énergies locales ; Jean-Marc Juilhard, auteur du rapport d'information de la délégation du Sénat pour l'aménagement du territoire sur les énergies locales ; Pierre Laffitte, auteur de la question.

Mme Évelyne Didier, MM. Claude Saunier, Christian Gaudin, Pierre Laffitte, Jean-Marc Pastor, Marcel Deneux.

Mme Nelly Olin, ministre de l'écologie et du développement durable.

Clôture du débat.

Suspension et reprise de la séance

présidence de M. Roland du Luart

9. Application de la loi du 11 février 2005 sur les handicapés. - Discussion d'une question orale avec débat (Ordre du jour réservé).

MM. Nicolas About, auteur de la question ; Mmes Michelle Demessine, Gisèle Printz, Muguette Dini, MM. Paul Blanc, Georges Mouly, Mme Michèle San Vicente-Baudrin, MM. Jacques Blanc, Jean-Pierre Godefroy.

M. Philippe Bas, ministre délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille.

Clôture du débat.

10. Dépôt d'un projet de loi

11. Transmission d'un projet de loi

12. Dépôt d'une proposition de loi

13. Textes soumis au Sénat en application de l'article 88-4 de la Constitution

14. Dépôt de rapports

15. Dépôt d'un rapport d'information

16. Dépôt d'un avis

17. Ordre du jour