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Séance du 4 décembre 2007 (compte rendu intégral des débats)

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Sommaire

PRÉSIDENCE DE M. Christian Poncelet

1. Procès-verbal

2. Loi de finances pour 2008. - Suite de la discussion d'un projet de loi

Agriculture, pêche, forêt et affaires rurales

Compte spécial : Développement agricole et rural

Discussion générale : MM. Joël Bourdin, rapporteur spécial de la commission des finances ; Gérard César, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques ; Jean-Marc Pastor, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques ; Gérard Delfau, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques ; Alain Gérard, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques.

M. Michel Barnier, ministre de l'agriculture et de la pêche.

PRÉSIDENCE DE M. Adrien Gouteyron

Mme Odette Terrade, MM. Georges Mouly, Philippe Nogrix, Bernard Piras, Paul Girod, Gérard Le Cam, Yvon Collin, Claude Biwer, André Lejeune, Alain Vasselle.

Suspension et reprise de la séance

PRÉSIDENCE DE M. Philippe Richert

MM. Daniel Soulage, Mme Yolande Boyer, MM. Michel Doublet, Paul Raoult, Bernard Barraux, Mme Odette Herviaux, MM. Gérard Bailly, Jean Desessard, Yann Gaillard, Charles Revet, Bernard Fournier, Mme Jacqueline Panis, MM. Jean Bizet, Jean-Paul Alduy, Raymond Couderc.

M. le ministre.

État B

Amendements nos II-93 de M. Jean-Paul Emorine et II-141 du Gouvernement. - MM. Jean-Paul Emorine, président de la commission des affaires économiques ; le ministre, le rapporteur spécial, Jean-Marc Pastor, Charles Josselin. - Retrait de l'amendement no II-93 ; adoption de l'amendement no II-141.

Amendement n° II-91 rectifié de M. Dominique Mortemousque. - MM. Gérard César, le rapporteur spécial, le ministre. - Retrait.

Amendement n° II-37 de la commission. - MM. le rapporteur spécial, le ministre, le président de la commission des affaires économiques ; Jean Arthuis, président de la commission des finances. - Retrait.

Adoption des crédits modifiés.

État D

Adoption des crédits.

Articles 41 à 41 ter. - Adoption

Article additionnel après l'article 41 ter

Amendement n° II-109 de M. Claude Biwer. - MM. Daniel Soulage, le rapporteur spécial, le ministre. - Adoption de l'amendement insérant un article additionnel.

Culture

Compte spécial : cinéma, audiovisuel et expression radiophonique locale

MM. Yann Gaillard, rapporteur spécial de la commission des finances ; Philippe Nachbar, rapporteur pour avis de la commission des affaires culturelles ; Serge Lagauche, rapporteur pour avis de la commission des affaires culturelles ; Mme Catherine Morin-Desailly, MM. Serge Lagauche, Alain Fouché, Jack Ralite, Yves Dauge, le président, Ivan Renar.

Mme Christine Albanel, ministre de la culture et de la communication.

État B

Amendement no II-128 du Gouvernement. - Mme la ministre ; MM. le rapporteur spécial, Serge Lagauche. - Adoption.

Adoption des crédits modifiés.

État D

Adoption des crédits.

Articles additionnels après l'article 41 quater

Amendement no II-1 rectifié de la commission. - M. le rapporteur spécial, Mme la ministre, MM. Ivan Renar, Jacques Valade, président de la commission des affaires culturelles. - Adoption de l'amendement insérant un article additionnel.

Amendement no II-110 de Mme Catherine Morin-Desailly. -Mme Catherine Morin-Desailly, M. le rapporteur spécial, Mme la ministre. - Retrait.

3. Ordre du jour