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Séance du 17 janvier 2008 (compte rendu intégral des débats)

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Sommaire

2. Grenelle de l'insertion. - Débat sur une déclaration du Gouvernement

MM. Martin Hirsch, haut-commissaire aux solidarités actives contre la pauvreté ; Nicolas About, président de la commission des affaires sociales ; Paul Blanc, au nom de la commission des affaires sociales ; Bernard Seillier, au nom de la commission des affaires sociales ; Mmes Raymonde Le Texier, Isabelle Debré, Odette Terrade, M. Jean Desessard.

M. le haut-commissaire.

Clôture du débat.

3. Transmission d'un projet de loi constitutionnelle

4. Texte soumis au Sénat en application de l'article 88-4 de la Constitution

5. Ordre du jour