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Séance du 21 mai 2008 (compte rendu intégral des débats)

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Sommaire

Présidence de M. Adrien Gouteyron

1. Procès-verbal

2. Dépôt d'un rapport du Gouvernement

3. Réforme portuaire. – Suite de la discussion d'un projet de loi déclaré d'urgence.

Article 3

M. Thierry Foucaud.

Amendements nos 29 rectifié à 32 rectifié de M. Gérard Le Cam et 13 de la commission. – M. Thierry Foucaud.

4. Souhaits de bienvenue à une délégation parlementaire de Hongrie

5. Réforme portuaire. – Suite de la discussion et adoption d'un projet de loi déclaré d'urgence.

Article 3 (suite)

Amendements nos 29 rectifié à 32 rectifié de M. Gérard Le Cam et 13 de la commission (suite). – MM. Charles Revet, rapporteur de la commission des affaires économiques ; Dominique Bussereau, secrétaire d'État chargé des transports ; Charles Josselin. – Rejet des amendements nos 29 rectifié à 32 rectifié ; adoption de l’amendement no 13.

Adoption de l'article modifié.

Intitulé du titre III

Amendement n° 70 rectifié bis de M. Charles Josselin. – MM. Charles Josselin, le rapporteur, le secrétaire d'État. – Adoption de l’amendement modifiant l’intitulé.

Article 4. – Adoption

Article additionnel avant l'article 5

Amendement n° 39 rectifié de M. Gérard Le Cam. – MM. Gérard Le Cam, le rapporteur, le secrétaire d'État, Charles Josselin. – Rejet.

Article 5

Amendement n° 39 rectifié de M. Gérard Le Cam. – MM. Gérard Le Cam, le rapporteur, le secrétaire d'État, Charles Josselin. – Rejet.

Adoption de l'article.

Article 6

Amendement n° 34 rectifié de M. Gérard Le Cam. – MM. Robert Bret, le rapporteur, le secrétaire d'État. – Rejet.

Adoption de l'article.

Article 7

Amendements nos 35 rectifié de M. Gérard Le Cam, 14 de la commission, 76 rectifié, 77 de M. Charles Josselin et 86 du Gouvernement. – MM. Robert Bret, le rapporteur, Charles Josselin, le secrétaire d'État. – Rejet des amendements nos 35 rectifié, 76 rectifié et 77 ; adoption des amendements nos 14 et 86.

Adoption de l'article modifié.

Article 8

Amendement n° 42 de M. Gérard Le Cam. – MM. Gérard Le Cam, le rapporteur, le secrétaire d'État. – Rejet.

Adoption de l'article.

Article 9

Amendements nos 43 rectifié, 47 rectifié de M. Gérard Le Cam, 71 et 72 de M. Charles Josselin. – MM. Gérard Le Cam, Jean-Noël Guérini, Charles Josselin, le rapporteur, le secrétaire d'État. – Rejet des quatre amendements.

Adoption de l'article.

Article 10

Amendements nos 45 rectifié, 44 rectifié de M. Gérard Le Cam, 73 de M. Charles Josselin et 15 rectifié de la commission. – MM. Michel Billout, Charles Josselin, le rapporteur, le secrétaire d'État. – Rejet des amendements nos 45 rectifié, 44 rectifié et 73 ; adoption de l’amendement no 15 rectifié.

Adoption de l'article modifié.

Article 11

Amendements nos 49 rectifié de M. Gérard Le Cam et 16 de la commission. – MM. Gérard Le Cam, le rapporteur, le secrétaire d'État. – Rejet de l’amendement no 49 rectifié ; adoption de l’amendement no 16.

Adoption de l'article modifié.

Articles additionnels après l'article 11

Amendement n° 17 de la commission. – MM. le rapporteur, le secrétaire d'État. – Retrait.

Amendement n° 41 rectifié de M. Gérard Le Cam. – MM. Gérard Le Cam, le rapporteur, le secrétaire d'État. – Rejet.

Amendement no 91 rectifié du Gouvernement. – MM. le secrétaire d'État, Jean-Paul Emorine, président de la commission des affaires économiques.

Suspension et reprise de la séance

MM. le rapporteur, Robert Bret, Charles Josselin, le secrétaire d'État. – Adoption de l'amendement no 91 rectifié insérant un article additionnel.

Article 12

Amendement no 74 de M. Charles Josselin. – MM. Charles Josselin, le rapporteur, le secrétaire d'État. – Rejet.

Adoption de l'article.

Article additionnel après l'article 12

Amendement n° 87 du Gouvernement. – MM. le secrétaire d'État, le rapporteur, Charles Josselin. – Adoption de l'amendement insérant un article additionnel.

Article 13. – Adoption

Article additionnel après l'article 13

Amendement n° 78 de M. Charles Josselin. – MM. Charles Josselin, le rapporteur, le secrétaire d'État, Gérard Le Cam. – Rejet.

Vote sur l'ensemble

MM. Michel Bécot, Robert Bret, Charles Josselin.

Adoption du projet de loi.

MM. le rapporteur, le secrétaire d'État.

6. Produits dopants. – Adoption d'un projet de loi déclaré d'urgence.

Discussion générale : MM. Bernard Laporte, secrétaire d'État chargé des sports, de la jeunesse et de la vie associative ; Alain Dufaut, rapporteur de la commission des affaires culturelles ; Ambroise Dupont, Jean-François Voguet, Mme Muguette Dini, M. Yannick Bodin.

Clôture de la discussion générale.

M. le secrétaire d'État.

Article 1er

Amendement n° 1 rectifié de la commission et sous-amendement no 25 du Gouvernement. – MM. le rapporteur, le secrétaire d'État, Jean-François Voguet. – Rejet du sous-amendement ; adoption de l'amendement rédigeant l'article.

Article 2

Amendement n° 2 de la commission et sous-amendement no 24 du Gouvernement. – MM. le rapporteur, le secrétaire d'État. – Adoption du sous-amendement et de l'amendement modifié.

Adoption de l'article modifié.

Article additionnel après l'article 2

Amendement n° 3 de la commission. – MM. le rapporteur, le secrétaire d'État, Jean-François Voguet, Yannick Bodin. – Adoption de l'amendement insérant un article additionnel.

Article 3. – Adoption

Article 4

Amendement n° 16 de M. Jean-François Voguet. – MM. Jean-François Voguet, le rapporteur, le secrétaire d'État. – Rejet.

Amendement no 21 du Gouvernement. – MM. le secrétaire d'État, le rapporteur. – Adoption.

Adoption de l'article modifié.

Article 5. – Adoption

Article 6

Amendement n° 4 rectifié de la commission et sous-amendements nos 19 et 15 de M. Jean-François Voguet ; amendements nos 20, 17 et 18 de M. Jean-François Voguet. – MM. le rapporteur, Jean-François Voguet, le secrétaire d'État, Yannick Bodin. – Rejet du sous-amendement no 19 ; adoption du sous-amendement no 15 et de l'amendement no 4 rectifié, modifié, rédigeant l'article, les autres amendements devenant sans objet.

Article 7

Amendement n° 5 de la commission. – MM. le rapporteur, le secrétaire d'État. – Adoption de l'amendement supprimant l'article.

Article 8. – Adoption

Article 9

Amendements nos 6 de la commission et 23 du Gouvernement. – MM. le rapporteur, le secrétaire d'État, Jean-François Voguet. – Retrait de l’amendement no 6 ; Adoption de l'amendement no 23 rédigeant l'article.

Article 10

Amendement n° 7 rectifié de la commission. – MM. le rapporteur, le secrétaire d'État. – Adoption de l’amendement.

Adoption de l’article modifié.

Articles 11 à 14. – Adoption

Article additionnel après l'article 14

Amendement n° 8 de la commission. – MM. le rapporteur, le secrétaire d'État. – Adoption de l’amendement insérant un article additionnel.

Article 15

Amendement n° 9 rectifié de la commission. – MM. le rapporteur, le secrétaire d'État. – Adoption de l'amendement rédigeant l'article.

Articles 16 et 16 bis. – Adoption

Article 17

Amendement n° 10 de la commission. – MM. le rapporteur, le secrétaire d'État. – Adoption.

Adoption de l’article modifié.

Article additionnel après l'article 17

Amendement n° 14 de M. Ambroise Dupont. – MM. Ambroise Dupont, le rapporteur, le secrétaire d’État. – Adoption de l’amendement insérant un article additionnel.

Article 18

Amendements nos  11 de la commission et 22 du Gouvernement. – MM. le rapporteur, le secrétaire d'État. – Retrait de l’amendement n° 11 ; adoption de l’amendement n° 22 rédigeant l'article.

Articles 19 et 20. – Adoption

Articles additionnels après l'article 20

Amendement n° 12 de la commission. – MM. le rapporteur, le secrétaire d'État. – Adoption de l’amendement insérant un article additionnel.

Amendement n° 13 rectifié de la commission. – MM. le rapporteur, le secrétaire d'État, Jean-François Voguet. – Adoption de l’amendement insérant un article additionnel.

Adoption de l’ensemble du projet de loi.

7. Dépôt d'un projet de loi

8. Dépôt de rapports

9. Textes soumis au Sénat en application de l'article 88-4 de la Constitution

10. Dépôt de rapports d'information

11. Ordre du jour