Allez au contenu, Allez à la navigation

Séance du 29 octobre 2008 (compte rendu intégral des débats)

Disponible en une seule page HTML (665 Ko)

Disponible au format PDF Acrobat (4332 Ko)

Sommaire

Présidence de M. Gérard Larcher

1. Procès-verbal

2. Candidatures à des commissions mixtes paritaires

3. Modification de l'article 3 du règlement du Sénat. – Adoption des conclusions du rapport d’une commission.

Discussion générale : MM. Patrice Gélard, rapporteur de la commission des lois ; Jean-Pierre Michel, Michel Mercier, Mme Nicole Borvo Cohen-Seat.

Clôture de la discussion générale.

Article unique

Amendement no 3 de M. Jean-Pierre Michel. – MM. Jean-Pierre Michel, le rapporteur, Michel Charasse, Jean-Jacques Hyest, président de la commission des lois ; Mme Nicole Borvo Cohen-Seat, MM. Bernard Frimat, François Fortassin. – Rejet par scrutin public.

Adoption de l’article unique.

Articles additionnels après l’article unique

Amendement no 1 de M. Yvon Collin. – MM. Yvon Collin, le rapporteur, le président de la commission, le président, Jean-Michel Baylet. – Retrait.

Amendement no 2 de M. Yvon Collin. – Retrait.

Vote sur l’ensemble

MM. Jean-Pierre Michel, Alain Dufaut, Philippe Dallier, Michel Houel, François Fortassin, le président de la commission, Michel Charasse.

Adoption, par scrutin public, de la résolution.

M. le président.

Suspension et reprise de la séance

PRÉSIDENCE DE Mme Catherine Tasca

4. Crise du logement et développement du crédit hypothécaire. – Discussion d’une question orale avec débat.

MM. Thierry Repentin, auteur de la question ; Philippe Dallier, Martial Bourquin, Mmes Odette Terrade, Michèle André.

Mme Christine Boutin, ministre du logement et de la ville.

Clôture du débat.

Suspension et reprise de la séance

5. Assurance récolte obligatoire. – Adoption des conclusions négatives du rapport d'une commission.

Discussion générale : MM. Yvon Collin, auteur de la proposition de loi ; Daniel Soulage, rapporteur de la commission des affaires économiques ; Yvon Collin, Daniel Raoul, Gérard Le Cam, Gérard César.

M. Michel Barnier, ministre de l'agriculture et de la pêche.

Adoption des conclusions du rapport de la commission tendant à ne pas adopter la proposition de loi.

Suspension et reprise de la séance

6. Nomination de membres de commissions mixtes paritaires

PRÉSIDENCE DE M. Bernard Frimat

7. Conférence des présidents

8. Diffusion et protection de la création sur internet. – Discussion d'un projet de loi déclaré d'urgence.

Discussion générale : Mme Christine Albanel, ministre de la culture et de la communication ; MM. Michel Thiollière, rapporteur de la commission des affaires culturelles ; Bruno Retailleau, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques.

Organisation des débats

MM. Jacques Legendre, président de la commission des affaires culturelles ; Mme la ministre.

Discussion générale (suite)

M. Serge Lagauche, Mme Catherine Morin-Desailly, M. Ivan Renar, Mlle Sophie Joissains, Mmes Françoise Laborde, Catherine Tasca, M. Richard Yung, Mme Alima Boumediene-Thiery.

Mme la ministre.

Clôture de la discussion générale.

Renvoi de la suite de la discussion.

9. Dépôt de projets de loi

10. Dépôt de propositions de loi

11. Textes soumis au Sénat en application de l'article 88-4 de la Constitution

12. Dépôt de rapports

13. Dépôt d'un avis

14. Dépôt d'un rapport d'information

15. Ordre du jour