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Séance du 2 décembre 2008 (compte rendu intégral des débats)

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ordre du jour

M. le président. Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd’hui, mercredi 3 décembre 2008, à dix heures trente, quinze heures et le soir :

Suite de la discussion du projet de loi de finances pour 2009, adopté par l’Assemblée nationale (n° 98, 2008 2009).

Rapport (n° 99, 2008 2009) de M. Philippe Marini, rapporteur général de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation.

Examen des missions :

Enseignement scolaire

MM. Gérard Longuet et Thierry Foucaud, rapporteurs spéciaux (rapport n° 99, annexe n° 13) ;

M. Jean-Claude Carle, Mmes Françoise Férat et Brigitte Gonthier-Maurin, rapporteurs pour avis de la commission des affaires culturelles (avis n° 100, tome V).

Aide publique au développement (+ articles 59 quinquies et 59 sexies)

Compte spécial : accords monétaires internationaux

Compte spécial : prêts à des États étrangers

M. Michel Charasse, rapporteur spécial (rapport n° 99, annexe n° 4) ;

M. Edmond Hervé, rapporteur spécial (Compte spécial : accords monétaires internationaux – rapport n° 99, annexe n° 4) ;

M. Louis Duvernois, rapporteur pour avis de la commission des affaires culturelles (avis n° 100, tome II) ;

MM. Christian Cambon et André Vantomme, rapporteurs pour avis de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées (avis n° 102, tome III).

Agriculture, pêche, alimentation, forêt et affaires rurales (+ articles 59 A à 59 D, 59, 59 bis, 59 ter et 59 quater)

Compte spécial : développement agricole et rural

M. Joël Bourdin, rapporteur spécial (rapport n° 99, annexe n° 3) ;

MM. Gérard César, Daniel Soulage, Jean-Marc Pastor et François Fortassin, rapporteurs pour avis de la commission des affaires économiques (avis n° 101, tome I).

Personne ne demande la parole ?…

La séance est levée.

(La séance est levée le mercredi 3 décembre 2008, à une heure vingt-cinq.)

La Directrice

du service du compte rendu intégral,

MONIQUE MUYARD