Allez au contenu, Allez à la navigation

Séance du 28 janvier 2009 (compte rendu intégral des débats)

Disponible en une seule page HTML (865 Ko)

Disponible au format PDF Acrobat (3162 Ko)

Sommaire

Présidence de M. Roland du Luart

Secrétaires :

Mme Christiane Demontès, M. Jean-Noël Guérini.

1. Procès-verbal

2. Communication relative à une commission mixte paritaire

3. Demandes d'autorisation de missions d'information

4. Mise en œuvre du Grenelle de l'environnement. – Suite de la discussion d'un projet de loi

Article 2

M. Marc Daunis.

Amendement n° 3 de la commission et sous-amendement no 495 de M. Christian Gaudin. – MM. Bruno Sido, rapporteur de la commission des affaires économiques ; Christian Gaudin, Mme Chantal Jouanno, secrétaire d'État chargée de l'écologie ; M. Daniel Raoul. – Adoption du sous-amendement et de l'amendement modifié.

Amendement n° 494 de M. Christian Gaudin. – M. le rapporteur, Mme la secrétaire d'État. – Adoption.

Amendements nos 4 de la commission et 636 de M. Jacques Muller. – MM. le rapporteur, Jacques Muller, Mme la secrétaire d'État. – Adoption de l’amendement no 4, l’amendement no 636 devenant sans objet.

Amendement n° 316 rectifié de M. Daniel Raoul. – MM. Daniel Raoul, le rapporteur, Mmes la secrétaire d'État, Évelyne Didier. – Rejet.

Amendements nos 520 de Mme Marie-Christine Blandin et 5 de la commission. – Mme Marie-Christine Blandin, M. le rapporteur, Mme la secrétaire d'État, M. Didier Guillaume. – Retrait de l’amendement no 520 ; adoption de l’amendement no 5.

Amendement n° 145 rectifié ter de M. Charles Revet. – MM. Charles Revet, le rapporteur, Jean-Louis Borloo, ministre d'État, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire. – Retrait.

Amendement n° 6 de la commission et sous-amendement no 774 du Gouvernement. – M. le rapporteur, Mme la secrétaire d'État, M. Daniel Raoul. – Adoption du sous-amendement et de l'amendement modifié.

Amendement n° 7 de la commission. – MM. le rapporteur, le ministre d’État, Philippe Richert, Mme Nicole Bricq. – Adoption.

Amendement n° 246 de Mme Évelyne Didier. – Mme Évelyne Didier, MM. le rapporteur, le ministre d’État. – Rejet.

Amendement n° 317 rectifié de M. Roland Courteau. – MM. Roland Courteau, le rapporteur, Mmes la secrétaire d'État, Nicole Bricq, M. le ministre d’État. – Rejet.

Adoption de l'article modifié.

Article additionnel après l'article 2

Amendement n° 613 rectifié de M. Xavier Pintat. – MM. Michel Doublet, le rapporteur, le ministre d’État. – Retrait.

Article 3

M. Jean Louis Masson.

Amendement n° 8 de la commission. – M. le rapporteur, Mme la secrétaire d'État. – Adoption.

Amendement n° 153 de M. Thierry Repentin. – MM. Thierry Repentin, le rapporteur, Mme la secrétaire d'État. – Retrait.

Amendement n° 152 de M. Thierry Repentin. – MM. Thierry Repentin, le rapporteur, Mme la secrétaire d'État. – Rejet.

Amendement n° 9 de la commission. – MM. le rapporteur, le ministre d’État, Alain Vasselle. – Adoption.

Amendement n° 259 de Mme Évelyne Didier. – Mme Odette Terrade, M. le rapporteur, Mme la secrétaire d'État. – Rejet.

Adoption de l'article modifié.

Article 4

M. Jean Louis Masson.

Amendements nos 635 de M. Jacques Muller et 320 rectifié de M. Roland Courteau. – MM. Jacques Muller, Roland Courteau, le rapporteur, le ministre d’État. – Retrait de l’amendement no 320 rectifié ; rejet de l’amendement no 635.

Amendement n° 627 rectifié de M. Raymond Vall. – MM. Jacques Mézard, le rapporteur. – Retrait.

Amendement n° 615 de M. Alain Gournac. – MM. Alain Gournac, le rapporteur, Dominique Braye, le ministre d’État. – Retrait.

Amendement n° 10 de la commission, sous-amendement no 361 rectifié de M. Alain Vasselle, et sous-amendements identiques nos 773 rectifié de M. Daniel Raoul, 778 rectifié de M. Raymond Vall et 784 rectifié bis de M. Marcel Deneux. – MM. le rapporteur, Alain Vasselle, Daniel Raoul, François Fortassin, Marcel Deneux, Jean-Paul Emorine, président de la commission des affaires économiques ; Mme la secrétaire d'État, M. Dominique Braye. – Adoption des quatre sous-amendements et de l'amendement modifié.

Amendement n° 260 de Mme Évelyne Didier. – Mme Odette Terrade, M. le rapporteur, Mme la secrétaire d'État. – Rejet.

Amendement n° 626 rectifié de M. Raymond Vall. – M. François Fortassin. – Retrait.

Adoption de l'article modifié.

Article 5

M. Jacques Muller.

Amendements nos 637 à 640 de M. Jacques Muller et 11 de la commission. – MM. Jacques Muller, le rapporteur, Mme la secrétaire d'État. – Retrait des amendements nos 637 et 639 ; rejet de l’amendement no 638 ; adoption de l’amendement no 11, l’amendement no 640 devenant sans objet.

Amendement n° 12 de la commission. – M. le rapporteur, Mme la secrétaire d'État. – Adoption.

Amendements nos 261 de Mme Évelyne Didier et 13 de la commission. – Mme Odette Terrade, M. le rapporteur, Mme la secrétaire d'État. – Retrait de l’amendement no 261 ; adoption de l’amendement no 13.

Amendements nos 14 à 16 de la commission. – M. le rapporteur, Mme la secrétaire d'État. – Adoption des trois amendements.

Amendement n° 713 de M. Thierry Repentin. – MM. Thierry Repentin, le rapporteur, Mme la secrétaire d'État. – Rejet.

Amendement n° 17 de la commission. – M. le rapporteur, Mme la secrétaire d'État. – Adoption.

Amendements nos 712 et 171 de M. Thierry Repentin. – MM. Thierry Repentin, le rapporteur, le ministre d’État. – Retrait des deux amendements.

Amendement n° 176 de M. Thierry Repentin. – MM. Thierry Repentin, le rapporteur, le ministre d’État. – Retrait.

Amendement n° 262 de Mme Évelyne Didier. – Mme Odette Terrade, M. le rapporteur, Mme la secrétaire d’État. – Rejet.

Amendement n° 174 de M. Thierry Repentin. – MM. Thierry Repentin, le rapporteur, Mme la secrétaire d’État. – Adoption.

Amendement n° 177 de M. Thierry Repentin. – Mme Odette Herviaux, MM. le rapporteur, le ministre d’État. – Retrait.

Amendement n° 130 rectifié de M. Rémy Pointereau. – MM. Rémy Pointereau, le rapporteur, Mme la secrétaire d’État. – Retrait.

Amendement n° 178 de M. Thierry Repentin. – MM. Jean-Pierre Caffet, le rapporteur, Mme la secrétaire d'État. – Rejet.

Amendement n° 694 rectifié de M. Jean Bizet. – MM. Jean Bizet, le rapporteur, le ministre d’État. – Adoption.

Amendement n° 18 de la commission. – M. le rapporteur, Mme la secrétaire d'État. – Adoption.

Amendements nos 19 de la commission, 695 de M. Jean Bizet et 714 de M. Thierry Repentin. – MM. le rapporteur, Jean Bizet, Thierry Repentin, Mme la secrétaire d'État. – Adoption de l’amendement no 19, les amendements nos 695 et 714 devenant sans objet.

Amendement n° 681 de M. Jean Bizet. – MM. Jean Bizet, le rapporteur, Mme la secrétaire d'État, MM. Dominique Braye, Thierry Repentin. – Retrait.

Amendement n° 20 de la commission. – M. le rapporteur, Mme la secrétaire d'État. – Adoption.

Amendement n° 173 rectifié de M. Thierry Repentin. – MM. Roland Courteau, le rapporteur, Mme la secrétaire d'État, M. Alain Vasselle, Mme Évelyne Didier. – Rejet.

Amendement n° 21 de la commission. – M. le rapporteur, Mme la secrétaire d'État. – Adoption.

Amendements identiques nos 22 de la commission et 175 de M. Thierry Repentin. – M. le rapporteur, Mmes Odette Herviaux, la secrétaire d'État. – Adoption des deux amendements.

Amendement n° 23 de la commission. – M. le rapporteur, Mme la secrétaire d'État. – Adoption.

Adoption de l'article modifié.

Articles additionnels après l'article 5

Amendement n° 179 de M. Thierry Repentin. – MM. Daniel Raoul, le rapporteur, Mme la secrétaire d'État. – Retrait.

Amendement n° 180 de M. Thierry Repentin. – Mme Bariza Khiari, M. le rapporteur, Mme la secrétaire d'État. – Rejet.

Amendement n° 181 de M. Thierry Repentin. – MM. Roland Courteau, le rapporteur, Mme la secrétaire d'État. – Rejet.

Amendement n° 715 de M. Thierry Repentin. – MM. Thierry Repentin, le rapporteur, Mme la secrétaire d'État. – Retrait.

Article 6

Amendement n° 321 rectifié de M. Daniel Raoul. – Mme Odette Herviaux, M. le rapporteur, Mme la secrétaire d'État. – Adoption.

Amendement n° 322 de M. Roland Courteau. – Mme Marie-Christine Blandin, M. le rapporteur, Mme la secrétaire d'État, M. Roland Courteau. – Adoption.

Amendements nos 24 de la commission et 339 rectifié de M. Jean-Etienne Antoinette. – MM. le rapporteur, Jean-Etienne Antoinette, Mme la secrétaire d'État. – Adoption de l’amendement no 24, l’amendement no 339 rectifié devenant sans objet.

Amendement n° 323 rectifié de M. Daniel Raoul. – MM. Didier Guillaume, le rapporteur, Mme la secrétaire d'État. – Retrait.

Adoption de l'article modifié.

Renvoi de la suite de la discussion.

Suspension et reprise de la séance

PRÉSIDENCE DE M. Gérard Larcher

5. Prolongation de cinq interventions des forces armées – Débat et votes sur des demandes d’autorisation du Gouvernement

MM. Bernard Kouchner, ministre des affaires étrangères et européennes ; Josselin de Rohan, président de la commission des affaires étrangères, de la défense de des forces armées.

M. Yves Pozzo di Borgo, Mme Michelle Demessine, MM. Jacques Gautier, Jean-Pierre Chevènement, Aymeri de Montesquiou, André Vantomme, Mme Dominique Voynet.

M. Hervé Morin, ministre de la défense.

Adoption, par scrutins publics, des cinq demandes du Gouvernement d’autorisation de prolongation de l’intervention des forces armées.

6. Dépôt d'une question orale avec débat

7. Textes soumis au Sénat en application de l'article 88-4 de la Constitution

8. Renvoi pour avis

9. Dépôt de rapports

10. Ordre du jour