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Séance du 27 mai 2009 (compte rendu intégral des débats)

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Sommaire

Présidence de Mme Monique Papon

Secrétaires :

MM. François Fortassin, Jean-Noël Guérini.

1. Procès-verbal

2. Débat sur les travaux de la mission commune d'information sur la politique en faveur des jeunes (Ordre du jour fixé par le Sénat)

Point de vue de la mission

Mme Raymonde Le Texier, présidente de la mission commune d’information ; M. Christian Demuynck, rapporteur de la mission commune d’information.

Point de vue des groupes politiques

Mmes Christiane Demontès, Catherine Morin-Desailly, MM. Jean-François Voguet, Jacques Legendre, Mme Françoise Laborde, MM. Martial Bourquin, Michel Thiollière, Mme Bernadette Dupont.

3. Souhaits de bienvenue à une délégation de parlementaires chiliens

4. Débat sur les travaux de la mission commune d’information sur la politique en faveur des jeunes (suite)

M. Martin Hirsch, haut-commissaire aux solidarités actives contre la pauvreté et à la jeunesse.

Débat interactif et spontané

MM. Antoine Lefèvre, le haut-commissaire.

MM. Jacques Mahéas, Christian Demuynck, rapporteur de la mission commune d’information.

Mme Éliane Assassi, M. le haut-commissaire.

Mme Annie Jarraud-Vergnolle, M. le haut-commissaire.

Mme Maryvonne Blondin, MM. le haut-commissaire, le rapporteur.

Mme Catherine Troendle, M. le haut-commissaire, Mme Raymonde Le Texier, présidente de la mission commune d’information. 

Mme Virginie Klès, M. le haut-commissaire.

Mme Gisèle Gautier, M. le haut-commissaire.

Mme Bernadette Bourzai, M. le haut-commissaire.

Mmes Françoise Laborde, la présidente de la commission, MM. le rapporteur, le haut-commissaire.

5. Engagement de la procédure accélérée sur un projet de loi

Suspension et reprise de la séance

PRÉSIDENCE DE M. Bernard Frimat

6. Réforme de l'hôpital. – Suite de la discussion d'un projet de loi déclaré d'urgence (Texte de la commission)

Article additionnel avant l’article 28 (réservé jusqu’après l’article 34)

Article 28

Mme Bernadette Bourzai, MM. Yves Daudigny, Alain Milon, rapporteur de la commission des affaires sociales ; Mme Valérie Létard, secrétaire d'État chargée de la solidarité.

Amendements identiques nos 970 de M. François Autain et 1108 de M. Jacky Le Menn ; amendements nos 1107 de M. Yves Daudigny et 971 de M. François Autain. – MM. Guy Fischer, Bernard Cazeau, Yves Daudigny, Mme Annie David, M. le rapporteur, Mme la secrétaire d'État, MM. Paul Blanc, Marc Laménie. – Rejet, par scrutin public, des amendements nos 970 et 1108 ; retrait de l’amendement no 1107 ; rejet de l’amendement no 971.

Amendements identiques nos 972 rectifié de M. François Autain et 1109 de M. Jacky Le Menn. – MM. Guy Fischer, Bernard Cazeau, le rapporteur, Mme la secrétaire d'État. – Rejet des deux amendements.

Amendements identiques nos 223 de M. René Beaumont, 1110 de M. Jacky Le Menn et 975 de M. François Autain. – MM. René Beaumont, Yves Daudigny, Mme Annie David, M. le rapporteur, Mme la secrétaire d'État. – Retrait des amendements nos 1110 et 223 ; rejet de l’amendement no 975.

Amendements nos 1106 de M. Yves Daudigny, 224 de M. René Beaumont, 976 de M. François Autain et 1111 de M. Jacky Le Menn. – MM. Yves Daudigny, Guy Fischer, Mme Patricia Schillinger, M. le rapporteur, Mme la secrétaire d'État. – Retrait de l’amendement no 224 ; rejet des amendements nos 1106, 976 et 1111.

Amendement n° 225 de M. René Beaumont. – Retrait.

Amendement n° 1139 rectifié de M. Michel Mercier. – Retrait.

Amendements nos 1140 de M. Michel Mercier et 1112 de M. Jacky Le Menn. – Retrait des deux amendements.

Amendement n° 1113 de M. Jacky Le Menn. – Mme Bernadette Bourzai, M. le rapporteur, Mme la secrétaire d'État, MM. Guy Fischer, Michel Mercier. – Rejet.

Amendements nos 1170 du Gouvernement ; amendements identiques nos 983 rectifié de M. François Autain et 1124 de M. Jacky Le Menn. – Mmes la secrétaire d'État, Annie David, MM. Bernard Cazeau, le rapporteur, Guy Fischer. – Retrait des amendements nos 1124 et 983 rectifié ; adoption de l’amendement no 1170.

Amendements nos 973 de M. François Autain, 1114 à 1119 de M. Jacky Le Menn, 982 de M. François Autain, 226 de M. René Beaumont et 1008 rectifié bis de M. Alain Vasselle. – MM. Guy Fischer, Claude Bérit-Débat, Mmes Annie David, Bernadette Bourzai, MM. Yves Daudigny, Bernard Cazeau, René Beaumont, Alain Vasselle, le rapporteur, Mme la secrétaire d'État. – Retrait de l’amendement no 226 ; rejet des amendements nos 973, 1114, 982 et 1115 à 1119 ; adoption de l’amendement no 1008 rectifié bis.

Amendement n° 227 de M. René Beaumont. – Retrait.

Amendements nos 1120 de M. Jacky Le Menn, 974, 979 de M. François Autain, 1332 et 1333 de la commission. – MM. Yves Daudigny, Guy Fischer, le rapporteur, Mme la secrétaire d'État. – Rejet des amendements nos 1120, 974 et 979 ; adoption des amendements nos 1332 et 1333.

Amendement n° 1121 de M. Jacky Le Menn. – Mme Patricia Schillinger, MM. le rapporteur, Mme la secrétaire d'État. – Retrait.

Amendement n° 1171 rectifié du Gouvernement et sous-amendement no 1354 de Mme Sylvie Desmarescaux. – Mme la secrétaire d'État, M. le rapporteur, Mme Sylvie Desmarescaux, MM. le président, Alain Vasselle, Bernard Cazeau, Gérard Dériot, Gilbert Barbier.

M. le président.

Renvoi de la suite de la discussion.

7. Dépôt d'un projet de loi

8. Textes soumis au Sénat en application de l'article 88-4 de la Constitution

9. Dépôt de rapports

10. Dépôt de textes de commissions

11. Dépôt d'un rapport d'information

12. Ordre du jour