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Séance du 23 juillet 2009 (compte rendu intégral des débats)

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Sommaire

Présidence de M. Gérard Larcher

Secrétaire : M. Philippe Nachbar.

1. Procès-verbal

2. Mise au point au sujet d'un vote

MM. Jacques Gautier, le président.

3. Organisation des débats

4. Gendarmerie nationale. – Adoption des conclusions du rapport d'une commission mixe paritaire

Discussion générale : MM. Jean Faure, rapporteur pour le Sénat de la commission mixte paritaire ; Alain Marleix, secrétaire d'État à l'intérieur et aux collectivités territoriales.

Mmes Virginie Klès, Éliane Assassi, MM. François Fortassin, Jacques Gautier.

Clôture de la discussion générale.

Texte élaboré par la commission mixte paritaire

Vote sur l'ensemble

Mmes Nathalie Goulet, Anne-Marie Payet.

Adoption du projet de loi.

5. Mobilité et parcours professionnels dans la fonction publique. – Adoption des conclusions du rapport d’une commission mixte paritaire

Discussion générale : MM. Hugues Portelli, rapporteur pour le Sénat de la commission mixte paritaire ; Eric Woerth, ministre du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'État.

Mme Éliane Assassi.

PRÉSIDENCE DE M. Jean-Léonce Dupont

MM. François Fortassin, Jacques Mahéas, Jean-Jacques Hyest, président de la commission des lois.

Clôture de la discussion générale.

Texte élaboré par la commission mixte paritaire

Vote sur l’ensemble

M. Jean-Pierre Fourcade

Adoption du projet de loi.

6. Nouvelle-Calédonie et Mayotte. – Adoption des conclusions du rapport de deux commissions mixtes paritaires

Discussion générale commune : M. Christian Cointat, rapporteur pour le Sénat des deux commissions mixtes paritaires ; Mmes Marie-Luce Penchard, secrétaire d'État chargée de l'outre-mer ; Éliane Assassi.

Clôture de la discussion générale commune.

projet de loi organique

Texte élaboré par la commission mixte paritaire

Vote sur l'ensemble

MM. Bernard Frimat, Laurent Béteille.

Adoption, par scrutin public, du projet de loi organique.

projet de loi

Texte élaboré par la commission mixte paritaire

Adoption du projet de loi.

Suspension et reprise de la séance

7. Mise en œuvre du Grenelle de l’environnement. – Adoption définitive des conclusions du rapport d’une commission mixte paritaire

Discussion générale : M. Bruno Sido, rapporteur pour le Sénat de la commission mixte paritaire ; Mme Chantal Jouanno, secrétaire d'État chargée de l'écologie.

MM. Daniel Raoul, François Fortassin, Mme Odette Terrade.

Clôture de la discussion générale.

Texte élaboré par la commission mixte paritaire

Vote sur l'ensemble

MM. Ladislas Poniatowski, Daniel Raoul, François Fortassin.

Adoption définitive du projet de loi.

8. Dépôt de documents parlementaires

9. Ajournement du Sénat