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Séance du 16 novembre 2009 (compte rendu intégral des débats)

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Mise au point au sujet d'un vote

M. le président. La parole est à Mme Nathalie Goulet.

Mme Nathalie Goulet. Monsieur le président, dans le résultat du scrutin n° 75, il est mentionné que je n’ai pas pris part au vote, alors que je me suis abstenue. Je demande qu’il soit procédé à la rectification.

M. le président. Acte est donné de cette mise au point, ma chère collègue. Elle sera publiée au Journal officiel et figurera dans l’analyse politique du scrutin.

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Ordre du jour

M. le président. Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd’hui, mardi 17 novembre 2009 :

À dix heures :

1. Questions orales.

(Le texte des questions figure en annexe).

De quatorze heures trente à quinze heures quinze :

2. Questions cribles thématiques sur les collectivités territoriales.

À quinze heures quinze :

3. Proposition de loi relative à la lutte contre le logement vacant et à la solidarité nationale pour le logement, présentée par MM. François Rebsamen, Thierry Repentin et les membres du groupe socialiste, apparentées et rattachés (n° 631, 2008-2009).

Rapport de M. Dominique Braye, fait au nom de commission des affaires sociales (n° 95, 2009-2010).

4. Proposition de loi visant à réguler la concentration dans le secteur des médias, présentée par M. David Assouline et les membres du groupe socialiste, apparentés et rattachés (n° 590, 2008-2009).

Rapport de M. Michel Thiollière, fait au nom de la commission de la culture, de l’éducation et de la communication (n° 89, 2009-2010).

Personne ne demande la parole ?…

La séance est levée.

(La séance est levée le mardi 17 novembre 2009, à zéro heure cinquante.)

La Directrice

du service du compte rendu intégral,

MONIQUE MUYARD