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Séance du 16 novembre 2009 (compte rendu intégral des débats)

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Sommaire

Présidence de M. Gérard Larcher

Secrétaires :

Mme Michelle Demessine, M. Jean-Noël Guérini.

1. Procès-verbal

2. Afghanistan – Débat d'initiative sénatoriale

M. le président.

M. Jean-Pierre Bel, président du groupe socialiste ; Mme Michelle Demessine, pour le groupe communiste, républicain, citoyen et des sénateurs du parti de gauche.

MM. Josselin de Rohan, Nicolas About, Jean-Pierre Chevènement, Jacques Gautier, Jean-Louis Carrère, Aymeri de Montesquiou, Mmes Dominique Voynet, Monique Cerisier-ben Guiga.

MM. Bernard Kouchner, ministre des affaires étrangères et européennes ; Hervé Morin, ministre de la défense.

MM. Jean-Pierre Bel, Josselin de Rohan, président de la commission des affaires étrangères.

M. le président.

PRÉSIDENCE DE M. Guy Fischer

3. Candidatures à une commission mixte paritaire

4. Numérisation du livre. – Discussion d'une question orale avec débat

M. Jack Ralite, auteur de la question.

M. Ivan Renar, Mme Catherine Morin-Desailly, MM. Serge Lagauche, François Fortassin, Jacques Legendre, Mme Bernadette Bourzai, MM. Jean-Pierre Leleux, Yann Gaillard.

M. Frédéric Mitterrand, ministre de la culture et de la communication.

M. Jack Ralite.

Clôture du débat.

5. Nomination de membres d'une commission mixte paritaire

Suspension et reprise de la séance

6. Imposition des revenus de source locale à Saint-Martin et Saint-Barthélemy. – Adoption de deux propositions de loi organique en procédure accélérée (Textes de la commission)

M. le président.

Discussion générale commune : MM. Louis-Constant Fleming, auteur de la proposition de loi organique relative à Saint-Martin ; Michel Magras, auteur de la proposition de loi organique relative à Saint-Barthélemy ; Christian Cointat, rapporteur de la commission des lois.

MM. Bernard Frimat, Daniel Marsin, Mme Odette Terrade.

Mme Marie-Luce Penchard, ministre chargée de l'outre-mer.

Clôture de la discussion générale commune.

Saint-Martin

Article additionnel avant l'article 1er

Amendement no 1 de M. Louis-Constant Fleming. – MM. Louis-Constant Fleming, le rapporteur, Mme la ministre. – Retrait.

Article 1er

Amendement no 7 du Gouvernement. – Mme la ministre, M. le rapporteur. – Adoption.

Amendement no 6 rectifié de la commission. – M. le rapporteur, Mme la ministre. – Adoption.

Adoption de l'article modifié.

Article 2

Amendement no 2 de M. Louis-Constant Fleming. – MM. Louis-Constant Fleming, le rapporteur, Mme la ministre. – Retrait.

Adoption de l'article.

Intitulé du chapitre II

Amendement no 3 de M. Bernard Frimat. – MM. Bernard Frimat, le rapporteur, Mme la ministre. – Rejet.

Article 3

Amendement no 4 de M. Bernard Frimat. – MM. Bernard Frimat, le rapporteur, Mme la ministre. – Rejet.

Adoption de l'article.

Article 4 (Supprimé)

Article 5

Amendement no 5 de M. Bernard Frimat. – Rejet.

Adoption de l'article.

Article 5 bis. – Adoption

Article 6

Amendement no 8 du Gouvernement. – Mme la ministre, M. le rapporteur. – Adoption de l'amendement supprimant l'article.

Vote sur l'ensemble

MM. Jacques Gillot, Bernard Frimat.

Adoption, par scrutin public, de la proposition de loi organique.

SAINT-BARTHÉLEMY

Article 1er

Amendement no 1 du Gouvernement. – Mme la ministre, M. le rapporteur. – Adoption.

Adoption de l'article modifié.

Article 1er bis. – Adoption

Article 2

Amendement no 2 du Gouvernement. – Adoption de l'amendement supprimant l'article.

Vote sur l'ensemble

M. Michel Magras.

Adoption, par scrutin public, de la proposition de loi organique.

7. Recherches sur la personne. – Suite de la discussion et adoption d'une proposition de loi (Texte de la commission)

Article 1er (suite)

Amendement n° 29 de la commission. – Mmes Marie-Thérèse Hermange, rapporteur de la commission des affaires sociales ; Roselyne Bachelot-Narquin, ministre de la santé et des sports. – Adoption.

Amendement n° 1 de M. Nicolas About. – Mmes Muguette Dini, le rapporteur, la ministre. – Adoption.

Amendement n° 2 de M. Nicolas About. – Mmes Muguette Dini, le rapporteur, la ministre. – Adoption.

Amendement n° 30 de la commission. – Mmes le rapporteur, la ministre. – Adoption.

Amendement n° 21 de M. François Autain. – M. François Autain, Mmes le rapporteur, la ministre. – Adoption.

Mme Muguette Dini, présidente de la commission des affaires sociales.

Suspension et reprise de la séance

Amendement n° 23 rectifié bis du Gouvernement. – Mmes la ministre, le rapporteur. – Rejet.

Amendement n° 31 de la commission. – Mmes le rapporteur, la ministre. – Adoption.

Amendement n° 32 de la commission. – Mmes le rapporteur, la ministre. – Adoption.

Amendement no 39 rectifié du Gouvernement. – Mmes la ministre, M. le rapporteur. – Rejet.

Amendement n° 22 rectifié bis de Mme Catherine Procaccia, repris par la commission. – Mmes la présidente de la commission, la ministre. – Retrait.

MM. Jean-Pierre Godefroy, François Autain.

Adoption de l'article modifié.

Article 2

Amendement n° 13 de M. Jean-Pierre Godefroy. – M. Jean-Pierre Godefroy, Mmes le rapporteur, la ministre, M. François Autain. – Rejet.

Amendement n° 3 de M. Nicolas About. – Mmes Muguette Dini, le rapporteur, la ministre. – Adoption.

Adoption de l'article modifié.

Article 3

Amendement n° 14 de M. Jean-Pierre Godefroy. – M. Jean-Pierre Godefroy, Mmes le rapporteur, la ministre. – Adoption.

Amendement n° 36 du Gouvernement. – Mme la ministre, le rapporteur. – Adoption.

Adoption de l'article modifié.

Article additionnel après l'article 3

Amendement n° 15 de M. Jean-Pierre Godefroy. – M. Jean-Pierre Godefroy, Mmes le rapporteur, la ministre. – Adoption de l'amendement insérant un article additionnel.

Articles 4 à 4 quater. – Adoption

Article 4 quinquies

M. Jean-Pierre Godefroy.

Amendement n° 35 rectifié du Gouvernement. – Mmes la ministre, le rapporteur, M. Jean-Pierre Godefroy, Mme Nathalie Goulet. – Rejet.

Amendement n° 19 de M. François Autain. – M. François Autain, Mmes le rapporteur, la ministre. – Rejet.

Amendement n° 20 de M. François Autain. – M. François Autain, Mmes le rapporteur, la ministre. – Rejet.

Amendement n° 33 de la commission. – Mmes le rapporteur, la ministre. – Adoption.

Amendement n° 34 de la commission et sous-amendement no 38 du Gouvernement. – Mmes le rapporteur, la ministre. – Rejet du sous-amendement ; adoption de l’amendement.

Adoption de l'article modifié.

Article 4 sexies

Amendement n° 17 de M. Jean-Pierre Godefroy. – M. Jean-Pierre Godefroy, Mmes le rapporteur, la ministre. – Rejet.

Adoption de l'article.

Articles 4 septies et 5. – Adoption

Vote sur l’ensemble

MM. François Autain, Jean-Pierre Godefroy, Mme la ministre, la présidente de la commission.

Adoption de la proposition de loi.

8. Mise au point au sujet d'un vote

Mme Nathalie Goulet, M. le président.

9. Ordre du jour