Allez au contenu, Allez à la navigation

Séance du 11 mai 2010 (compte rendu intégral des débats)

Disponible en une seule page HTML (615 Ko)

Disponible au format PDF Acrobat (761 Ko)

Sommaire

Présidence de M. Gérard Larcher

Secrétaire :

Mme Monique Cerisier-ben Guiga.

1. Procès-verbal

2. Communication du Conseil constitutionnel

3. Dépôt de rapports du Gouvernement

4. Dépôt d'une question orale avec débat

5. Retrait d'une question orale

6. Débat sur la fiscalité des énergies alternatives

MM. Jean-Paul Alduy, pour le groupe Union pour un mouvement populaire ; Charles Guené, pour le groupe Union pour un mouvement populaire.

MM. François Fortassin, Bruno Sido, Thierry Foucaud, François Patriat, Alain Houpert, Jacques Muller, Claude Belot.

PRÉSIDENCE DE Mme Catherine Tasca

Mme Anne-Marie Idrac, secrétaire d'État chargée du commerce extérieur.

Suspension et reprise de la séance

PRÉSIDENCE DE M. Gérard Larcher

7. Questions cribles thématiques

politique industrielle

M. Raymond Vall, Mme Anne-Marie Idrac, secrétaire d'État chargée du commerce extérieur.

M. Alain Chatillon, Mme la secrétaire d'État.

M. Jacques Berthou, Mme la secrétaire d'État, M. Martial Bourquin.

Mmes Isabelle Pasquet, la secrétaire d'État, Brigitte Gonthier-Maurin.

M. Jean Arthuis, Mme la secrétaire d'État.

M. Claude Bérit-Débat, Mme la secrétaire d'État.

M. Serge Dassault, Mme la secrétaire d'État.

M. Jean-Jacques Mirassou, Mme la secrétaire d'État.

Suspension et reprise de la séance

PRÉSIDENCE DE Mme Catherine Tasca

8. Situation des personnes prostituées. – Discussion d’une question orale avec débat

Mme Michèle André, présidente de la délégation aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes, auteur de la question.

Mmes Jacqueline Panis, Nicole Borvo Cohen-Seat, Muguette Dini, Françoise Laborde, MM. Jean-Jacques Mirassou, Alain Fouché, Mmes Maryvonne Blondin, Gisèle Gautier, Bernadette Bourzai, Nicole Bonnefoy, Christiane Demontès, Alima Boumediene-Thiery.

MM. Brice Hortefeux, ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales.

9. Modification de l'ordre du jour

Suspension et reprise de la séance

PRÉSIDENCE DE M. Bernard Frimat

10. Bilan d’application de la loi portant réforme portuaire. – Discussion d’une question orale avec débat

M. Charles Revet, pour la commission de l’économie, auteur de la question.

M. Thierry Foucaud, Mme Catherine Morin-Desailly, MM. Serge Andreoni, Robert Tropeano, André Trillard, René Vestri, Charles Gautier.

M. Dominique Bussereau, secrétaire d'État chargé des transports.

11. Ordre du jour