Allez au contenu, Allez à la navigation

Séance du 1er mars 2011 (compte rendu intégral des débats)

Disponible en une seule page HTML (841 Ko)

Disponible au format PDF Acrobat (1649 Ko)

Sommaire

Présidence de M. Guy Fischer

Secrétaires :

Mme Christiane Demontès, M. Philippe Nachbar.

1. Procès-verbal

2. Décès d'un ancien sénateur

3. Modification de l’ordre du jour

4. Communication du Conseil constitutionnel

5. Retrait d’une question orale

6. Questions orales

manque de personnels de vie scolaire au collège maréchal Leclerc de puteaux

Question de Mme Brigitte Gonthier-Maurin. – Mmes Jeannette Bougrab, secrétaire d'État chargée de la jeunesse et de la vie associative ; Brigitte Gonthier-Maurin.

évaluation des acquis réalisés en cm2

Question de M. Yannick Bodin. – Mme Jeannette Bougrab, secrétaire d'État chargée de la jeunesse et de la vie associative ; M. Yannick Bodin.

devenir de la CRS 17 bergerac

Question de M. Claude Bérit-Débat. – Mme Jeannette Bougrab, secrétaire d'État chargée de la jeunesse et de la vie associative ; M. Claude Bérit-Débat.

conditions d'exploitation des zones à haute valeur naturelle

Question de M. Alain Fauconnier. – Mme Jeannette Bougrab, secrétaire d'État chargée de la jeunesse et de la vie associative ; M. Alain Fauconnier.

permis de recherche du gaz de schiste

Question de M. Simon Sutour. – Mme Jeannette Bougrab, secrétaire d'État chargée de la jeunesse et de la vie associative ; M. Simon Sutour.

simplification administrative

Question de M. Jean Boyer. – MM. Georges Tron, secrétaire d'État chargé de la fonction publique ; Jean Boyer.

eviction de renault trucks défense du marché des camions militaires

Question de M. Rachel Mazuir. – MM. Georges Tron, secrétaire d'État chargé de la fonction publique ; Rachel Mazuir.

règles applicables aux constructions existantes en zone rurale

Question de M. Bernard Piras. – MM. Georges Tron, secrétaire d'État chargé de la fonction publique ; Bernard Piras.

délinquance et vol sur la voie publique

Question de Mme Samia Ghali. – M. Georges Tron, secrétaire d'État chargé de la fonction publique ; Mme Samia Ghali.

services de soins de suite et de réadaptation des hôpitaux du sud charente

Question de M. Michel Boutant. – Mme Nora Berra, secrétaire d'État chargée de la santé.

situation des allocataires de l'allocation équivalent retraite

Question de M. Martial Bourquin. – Mme Nora Berra, secrétaire d'État chargée de la santé ; M. Martial Bourquin.

restructuration des hôpitaux locaux de nyons et de buis-les-baronnies

Question de M. Didier Guillaume. – Mme Nora Berra, secrétaire d'État chargée de la santé ; M. Didier Guillaume.

dysfonctionnement de la mutuelle des étudiants

Question de M. Alain Gournac. – Mme Nora Berra, secrétaire d'État chargée de la santé ; M. Alain Gournac.

restructuration des laboratoires de qualification biologique du don

Question de M. Francis Grignon. – Mme Nora Berra, secrétaire d'État chargée de la santé ; M. Francis Grignon.

approvisionnement et mise en œuvre des circuits courts

Question de M. Gérard Bailly. – MM. Éric Besson, ministre chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique ; Gérard Bailly.

démarchage téléphonique et droits du consommateur

Question de M. Jacques Mézard. – MM. Éric Besson, ministre chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique ; Jacques Mézard.

dysfonctionnement des services postaux d’anglet

Question de Mme Annie Jarraud-Vergnolle. – M. Éric Besson, ministre chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique ; Mme Annie Jarraud-Vergnolle.

Suspension et reprise de la séance

PRÉSIDENCE DE Mme Monique Papon

7. Lutte contre la prolifération des armes de destruction massive. – Adoption d'un projet de loi (Texte de la commission)

Discussion générale : MM. Gérard Longuet, ministre de la défense et des anciens combattants ; André Dulait, rapporteur de la commission des affaires étrangères.

M. Jean-Pierre Chevènement, Mme Michelle Demessine, MM. Rachel Mazuir, Xavier Pintat, Jacques Berthou, Mme Dominique Voynet.

Clôture de la discussion générale.

M. le ministre.

Articles 1er à 14 bis, et 15 à 17. – Adoption

Article 18 (Suppression maintenue)

Articles 19 et 20. – Adoption

Adoption de l’ensemble du projet de loi.

8. Contrôle des importations et des exportations de matériels de guerre. – Adoption d'un projet de loi (Texte de la commission)

Discussion générale : MM. Gérard Longuet, ministre de la défense et des anciens combattants ; Josselin de Rohan, président de la commission des affaires étrangères, rapporteur.

Mme Michelle Demessine, MM. Jean-Pierre Chevènement, Daniel Reiner, Joseph Kergueris, Jacques Gautier.

Clôture de la discussion générale.

M. Gérard Longuet, ministre.

Article 1er

Amendement no 1 de Mme Michelle Demessine. – Mme Michelle Demessine, MM. le rapporteur, Laurent Wauquiez, ministre chargé des affaires européennes ; Daniel Reiner. – Rejet.

Amendement no 2 de Mme Michelle Demessine. – Mme Michelle Demessine, MM. le rapporteur, Laurent Wauquiez, ministre ; Daniel Reiner. – Rejet.

Amendement no 3 de Mme Michelle Demessine. – Retrait.

Adoption de l'article.

Article additionnel après l'article 1er

Amendement no 4 de Mme Michelle Demessine. – Mme Michelle Demessine, MM. le rapporteur, Laurent Wauquiez, ministre. – Rejet.

Article 2

Amendement no 5 de Mme Michelle Demessine. – Mme Michelle Demessine, MM. le rapporteur, Laurent Wauquiez, ministre. – Rejet.

Amendement no 6 de M. André Trillard. – MM. André Trillard, le rapporteur, Laurent Wauquiez, ministre. – Adoption.

Adoption de l'article modifié.

Article 3. – Adoption

Article 4

Amendement no 7 de la commission. – MM. le rapporteur, Laurent Wauquiez, ministre. – Adoption.

Adoption de l'article modifié.

Articles 5 à 10. – Adoption

Vote sur l'ensemble

Mme Marie-Christine Blandin.

Adoption du projet de loi.

9. Conventions internationales instituant des partenariats de défense. – Adoption de quatre projets de loi (Textes de la commission)

Discussion générale commune : MM. Laurent Wauquiez, ministre chargé des affaires européennes ; Philippe Paul, rapporteur de la commission des affaires étrangères.

MM. Michel Billout, Josselin de Rohan, président de la commission des affaires étrangères ; Didier Boulaud, Michel Guerry, Jean-Étienne Antoinette.

Clôture de la discussion générale commune.

M. le ministre.

Accord avec la République centrafricaine. – Adoption du projet de loi

Traité avec la République gabonaise. – Adoption du projet de loi

Accord avec la République du Cameroun. – Adoption du projet de loi

Accord avec la République togolaise. – Adoption du projet de loi

10. Ordre du jour