Allez au contenu, Allez à la navigation

Séance du 8 décembre 2011 (compte rendu intégral des débats)

13

Ordre du jour

M. le président. Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd’hui, vendredi 9 décembre 2011 :

À neuf heures trente :

1. Suite de la proposition de loi garantissant le droit au repos dominical (n° 794 rectifié, 2010 2011).

Rapport de Mme Annie David, fait au nom de la commission des affaires sociales (n° 89, 2011 2012).

Texte de la commission (n° 90, 2011-2012).

À quinze heures et le soir :

2. Proposition de loi relative à l’exploitation numérique des livres indisponibles du XXe siècle (n° 54 rectifié, 2011-2012)

Rapport de Mme Bariza Khiari, fait au nom de la commission de la culture, de l’éducation et de la communication (n° 151, 2011-2012)

Personne ne demande la parole ?…

La séance est levée.

(La séance est levée le vendredi 9 décembre 2011, à minuit.)

Le Directeur du Compte rendu intégral

FRANÇOISE WIART