Allez au contenu, Allez à la navigation

Séance du 18 janvier 2012 (compte rendu intégral des débats)

Disponible en une seule page HTML (488 Ko)

Disponible au format PDF Acrobat (658 Ko)

Sommaire

Présidence de M. Jean-Pierre Raffarin

Secrétaires :

M. Jean Boyer, Mme Odette Herviaux.

1. Procès-verbal

2. Communication relative à des commissions mixtes paritaires

3. Dépôt d'un rapport du Gouvernement

4. Conférence des présidents

5. Séjour des étudiants étrangers diplômés. – Adoption d'une proposition de résolution

Discussion générale : Mme Bariza Khiari, auteur de la proposition de résolution.

Mme Françoise Laborde, M. François-Noël Buffet, Mme Esther Benbassa, M. Jean-Yves Leconte, Mmes Éliane Assassi, Joëlle Garriaud-Maylam, M. David Assouline, Mmes Catherine Procaccia, Marie-Noëlle Lienemann, Colette Giudicelli.

M. Claude Guéant, ministre de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration.

Adoption, par scrutin public, de la proposition de résolution.

6. Conséquences environnementales des essais nucléaires français en Polynésie française. – Adoption d'une proposition de loi dans le texte de la commission

M. le président.

Discussion générale : MM. Richard Tuheiava, auteur de la proposition de loi ; Roland Courteau, rapporteur de la commission de l’économie ; Gérard Longuet, ministre de la défense et des anciens combattants.

PRÉSIDENCE DE M. Jean-Claude Carle

MM. Jean-Claude Lenoir, Ronan Dantec, Henri Tandonnet, Mme Michelle Demessine, MM. Raymond Vall, Philippe Esnol.

M. le ministre.

Clôture de la discussion générale.

Article 1er

Amendement n° 1 de M. Jean-Claude Lenoir. – MM. Jean-Claude Lenoir, le rapporteur, le ministre, Philippe Esnol. – Rejet.

Adoption de l'article.

Article 2

Amendement n° 2 de M. Jean-Claude Lenoir. – MM. Jean-Claude Lenoir, le rapporteur, le ministre, Philippe Esnol. – Rejet.

Adoption de l'article.

Article 3

Amendement n° 3 de M. Jean-Claude Lenoir. – Rejet.

Adoption de l'article.

Article 4

Amendement n° 4 de M. Jean-Claude Lenoir. – Rejet.

Adoption de l'article.

Article 5

Amendement n° 5 de M. Jean-Claude Lenoir. – Rejet.

Adoption de l'article.

Article 6

Amendement n° 6 de M. Jean-Claude Lenoir. – Rejet.

Adoption de l'article.

Article 7

Amendement n° 7 de M. Jean-Claude Lenoir. – Rejet.

Adoption de l'article.

Adoption de la proposition de loi.

7. Communication du Conseil constitutionnel

8. Dépôt d'une question orale avec débat

9. Ordre du jour