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Séance du 11 juin 2014 (compte rendu intégral des débats)

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Sommaire

Présidence de M. Jean-Claude Carle

Secrétaires :

MM. François Fortassin, Jacques Gillot.

1. Procès-verbal

2. Candidatures à un organisme extraparlementaire

3. Débat sur les conclusions de la mission commune d’information sur le sport professionnel et les collectivités territoriales

M. Michel Savin, président de la mission commune d’information ; Mme Anne-Marie Escoffier, au nom du groupe du RDSE.

MM. Raymond Couderc, Jean-Marie Vanlerenberghe, Michel Le Scouarnec, Mme Danielle Michel, M. Jacques Mézard, Mme Corinne Bouchoux, MM. Dominique Bailly, Jean-Jacques Lozach, Maurice Vincent, Alain Néri.

M. Thierry Braillard, secrétaire d'État chargé des sports.

4. Nomination de membres d’un organisme extraparlementaire

5. Candidatures à une éventuelle commission mixte paritaire

Suspension et reprise de la séance

6. Débat sur les agences régionales de santé

Mme Annie David, présidente de la commission des affaires sociales ; MM. Jacky Le Menn, rapporteur de la commission des affaires sociales ; Alain Milon, au nom du groupe UMP.

MM. Jean-Marie Vanlerenberghe, Jacques Mézard, Mme Aline Archimbaud, M. Jean-Claude Lenoir, Mme Laurence Cohen, MM. Maurice Antiste, Raymond Vall.

Mme Marisol Touraine, ministre des affaires sociales et de la santé.

7. Nomination de membres d'une éventuelle commission mixte paritaire

8. Modification de l'ordre du jour

Suspension et reprise de la séance

PRÉSIDENCE DE MmE Christiane Demontès

9. Débat sur les écoles supérieures du professorat et de l'éducation

Mme Marie-Christine Blandin, présidente de la commission de la culture ; M. Jacques-Bernard Magner, rapporteur de la commission de la culture.

Mmes Brigitte Gonthier-Maurin, Françoise Laborde, Colette Mélot, Françoise Férat, Dominique Gillot, Corinne Bouchoux, Françoise Cartron, M. Jacques Legendre.

M. Benoît Hamon, ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche.

Mme Geneviève Fioraso, secrétaire d'État chargée de l'enseignement supérieur et de la recherche.

10. Ordre du jour