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Séance du 15 octobre 2015 (compte rendu intégral des débats)

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Vous pouvez également consulter le compte rendu analytique de cette séance.

Sommaire

Présidence de M. Gérard Larcher

Secrétaires :

MM. François Fortassin, Jean-Pierre Leleux.

1. Procès-verbal

2. Questions d'actualité au Gouvernement

police et institution judiciaire

M. Cyril Pellevat ; Mme Christiane Taubira, garde des sceaux, ministre de la justice ; M. Cyril Pellevat.

situation économique d'air france

Mme Mireille Jouve, M. Alain Vidalies, secrétaire d'État auprès de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche.

conséquences du dérèglement climatique sur la géopolitique

Mme Leila Aïchi, M. Laurent Fabius, ministre des affaires étrangères et du développement international ; Mme Leila Aïchi.

situation à air france

M. Pierre Laurent ; M. Manuel Valls, Premier ministre ; M. Pierre Laurent.

manifestation des policiers

Mme Annie Guillemot ; M. Bernard Cazeneuve, ministre de l'intérieur.

crédits budgétaires alloués à l'environnement

Mme Chantal Jouanno ; M. Alain Vidalies, secrétaire d'État auprès de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche ; Mme Chantal Jouanno.

projet de loi de finances

Mme Pascale Gruny ; M. Michel Sapin, ministre des finances et des comptes publics ; Mme Pascale Gruny.

compte personnel d'activité

Mme Sylvie Robert ; Mme Myriam El Khomri, ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social.

aéroport de notre-dame-des-landes

M. Joël Guerriau ; M. Manuel Valls, Premier ministre.

investissement des collectivités locales

M. Rémy Pointereau ; M. Jean-Marie Le Guen, secrétaire d'État auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement ; M. Rémy Pointereau.

formation en alternance

M. Maurice Antiste ; Mme Myriam El Khomri, ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social.

ruralité

M. Daniel Chasseing ; Mme Sylvia Pinel, ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité.

Suspension et reprise de la séance

PRÉSIDENCE DE M. Jean-Pierre Caffet

3. Candidatures à une éventuelle commission mixte paritaire

4. Commission mixte paritaire

5. Mise au point au sujet d’un vote

6. Débat sur le thème « la politique étrangère de la France : quelle autonomie pour quelle ambition ? »

M. Jean-Pierre Raffarin, président de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

M. Robert Hue

Mme Nathalie Goulet

M. Michel Billout

Mme Hélène Conway-Mouret

Mme Leila Aïchi

M. Henri de Raincourt

M. Jacques Legendre

M. Daniel Reiner

M. Robert del Picchia

Mme Josette Durrieu

M. Cédric Perrin

Mme Éliane Giraud

M. Laurent Fabius, ministre des affaires étrangères et du développement international

7. Dépôt d’un rapport

8. Nomination de membres d’une commission mixte paritaire

9. Ordre du jour