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Séance du 20 novembre 2015 (compte rendu intégral des débats)

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Ordre du jour

M. le président. Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au samedi 21 novembre 2015, à neuf heures trente, et de quatorze heures trente à dix-huit heures trente :

Suite du projet de loi de finances pour 2016, adopté par l’Assemblée nationale (n° 163, 2015-2016) ;

Rapport de M. Albéric de Montgolfier, rapporteur général, fait au nom de la commission des finances (n° 164, 2015-2016) ;

- Suite de l’examen des articles de la première partie.

(L’article 15 relatif à la réforme de l’aide juridictionnelle sera examiné par priorité le lundi 23 novembre à dix heures)

Personne ne demande la parole ?…

La séance est levée.

(La séance est levée le samedi 21 novembre 2015, à zéro heure trente.)

Le Directeur du Compte rendu intégral

FRANÇOISE WIART