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Séance du 8 mars 2016 (compte rendu intégral des débats)

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Vous pouvez également consulter le compte rendu analytique de cette séance.

Sommaire

Présidence de M. Thierry Foucaud

Secrétaires :

MM. Serge Larcher, Jean-Pierre Leleux.

1. Procès-verbal

2. Demande d’avis sur un projet de nomination

3. Communication du Conseil constitutionnel

4. Dépôt de rapports

5. Retrait d’une question orale

6. Maintien des communes associées en cas de création d'une commune nouvelle. – Discussion d’une proposition de loi dans le texte de la commission

Discussion générale :

M. Bruno Sido, auteur de la proposition de loi

M. François Grosdidier, rapporteur de la commission des lois

M. Jean-Michel Baylet, ministre de l'aménagement du territoire, de la ruralité et des collectivités territoriales

M. Jean Louis Masson

M. Pierre-Yves Collombat

Mme Jacqueline Gourault

M. Christian Favier

M. René Vandierendonck

M. André Gattolin

M. Patrick Masclet

M. Michel Vaspart

M. Charles Guené

M. Jean-Michel Baylet, ministre

Clôture de la discussion générale.

Article 1er

M. Claude Kern

Amendement n° 11 de la commission. – Adoption.

Adoption de l’article modifié.

Articles additionnels après l'article 1er

Amendement n° 1 rectifié septies de Mme Nathalie Goulet. – Retrait.

Amendement n° 3 rectifié de M. Charles Guené. – Adoption de l'amendement insérant un article additionnel.

Amendement n° 4 rectifié de M. Charles Guené. – Adoption de l'amendement insérant un article additionnel.

Suspension et reprise de la séance

PRÉSIDENCE DE M. Gérard Larcher

7. Hommage à Yves Guéna, ancien sénateur

8. Questions d’actualité au Gouvernement

hébergement d’urgence

Mme Éliane Giraud ; Mme Emmanuelle Cosse, ministre du logement et de l’habitat durable ; Mme Éliane Giraud.

sport et laïcité

Mme Chantal Jouanno ; M. Thierry Braillard, secrétaire d'État auprès du ministre de la ville, de la jeunesse et des sports, chargé des sports.

cancer des enfants

Mme Catherine Deroche ; Mme Marisol Touraine, ministre des affaires sociales et de la santé ; Mme Catherine Deroche.

situation de l'élevage

Mme Hermeline Malherbe ; M. Matthias Fekl, secrétaire d'État auprès du ministre des affaires étrangères et du développement international, chargé du commerce extérieur, de la promotion du tourisme et des Français de l'étranger ; Mme Hermeline Malherbe.

situation du camp de réfugiés à grande-synthe

Mme Marie-Christine Blandin ; Mme Clotilde Valter, secrétaire d'État auprès de la ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social, chargée de la formation professionnelle et de l'apprentissage ; Mme Marie-Christine Blandin.

femmes et droit du travail

Mme Laurence Cohen ; Mme Myriam El Khomri, ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social ; Mme Laurence Cohen.

pérennisation du fonds de soutien pour les rythmes scolaires

Mme Françoise Cartron ; Mme Estelle Grelier, secrétaire d'État auprès du ministre de l'aménagement du territoire, de la ruralité et des collectivités territoriales, chargée des collectivités territoriales.

enseignement supérieur

Mme Marie Mercier ; Mme Clotilde Valter, secrétaire d'État auprès de la ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social, chargée de la formation professionnelle et de l'apprentissage ; Mme Marie Mercier.

droits des femmes et discrimination

Mme Christiane Hummel ; Mme Laurence Rossignol, ministre des familles, de l’enfance et des droits des femmes ; Mme Christiane Hummel.

garantie contre les impayés des pensions alimentaires

Mme Marie-Pierre Monier ; Mme Laurence Rossignol, ministre des familles, de l'enfance et des droits des femmes.

Suspension et reprise de la séance

PRÉSIDENCE DE M. Thierry Foucaud

9. Rappel au règlement

M. Jean Louis Masson ; M. le président.

10. Maintien des communes associées en cas de création d'une commune nouvelle. – Suite de la discussion et adoption d’une proposition de loi dans le texte de la commission modifié

Articles additionnels après l'article 1er (suite)

Amendement n° 2 rectifié de M. Charles Guené. – Retrait.

Amendement n° 5 rectifié de M. Charles Guené. – Rectification.

Amendement n° 5 rectifié bis de M. Charles Guené. – Adoption de l'amendement insérant un article additionnel.

Amendement n° 6 rectifié ter de M. Charles Guené. – Adoption de l'amendement insérant un article additionnel.

Article 2 (nouveau)

Amendement n° 7 rectifié du Gouvernement et sous-amendement n° 12 rectifié de la commission. – Retrait du sous-amendement ; adoption de l'amendement rédigeant l'article.

Amendement n° 8 rectifié de M. Pierre-Yves Collombat. – Devenu sans objet.

Intitulé de la proposition de loi

Amendement n° 9 rectifié de M. Pierre-Yves Collombat. – Rejet.

Vote sur l'ensemble

M. Pierre-Yves Collombat

M. Bruno Sido

M. Jean-Michel Baylet, ministre

Adoption de la proposition de loi dans le texte de la commission, modifié.

11. Candidats remplaçants au conseil municipal. – Adoption d’une proposition de loi dans le texte de la commission modifié

Discussion générale :

M. Jean-Noël Cardoux, auteur de la proposition de loi

M. François Grosdidier, rapporteur de la commission des lois

Mme Estelle Grelier, secrétaire d'État auprès du ministre de l'aménagement du territoire, de la ruralité et des collectivités territoriales, chargée des collectivités territoriales

M. Jacques Mézard

Mme Jacqueline Gourault

M. Christian Favier

M. René Vandierendonck

M. André Gattolin

M. André Reichardt

M. Jean-François Rapin

M. Alain Néri

Clôture de la discussion générale.

Article additionnel avant l'article unique

Amendement n° 1 de M. Jean Louis Masson. – Non soutenu.

Article unique – Adoption.

Articles additionnels après l'article unique

Amendement n° 3 rectifié de M. Jean-Pierre Grand. – Adoption de l'amendement insérant un article additionnel.

Amendement n° 4 rectifié de M. Jean-Pierre Grand. – Retrait.

Amendement n° 2 rectifié bis de M. Jean-Baptiste Lemoyne. – Retrait.

Amendement n° 5 de M. Hervé Maurey. – Adoption de l'amendement insérant un article additionnel.

Vote sur l'ensemble

M. Roland Courteau

Adoption de la proposition de loi dans le texte de la commission, modifié.

12. Ordre du jour