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Ordre du jour
Mme la présidente. Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mercredi 23 mars 2016, à quatorze heures trente et le soir :
Débat sur les conclusions du rapport d’information de la commission des finances sur les moyens consacrés au renseignement intérieur (n° 36, 2015-2016).
Deuxième lecture de la proposition de loi, rejetée par l’Assemblée nationale, en faveur de la compétitivité de l’agriculture et de la filière agroalimentaire (n° 371, 2015-2016) ;
Rapport de M. Daniel Gremillet, fait au nom de la commission des affaires économiques (n° 472, 2015-2016) ;
Texte de la commission (n° 473, 2015-2016).
Suite de la proposition de loi, adoptée par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, pour l’économie bleue (n° 370, 2015-2016) ;
Rapport de M. Didier Mandelli, fait au nom de la commission de l’aménagement du territoire et du développement durable (n° 430, 2015-2016) ;
Texte de la commission (n° 431, 2015-2016) ;
Avis de M. Michel Le Scouarnec, fait au nom de la commission des affaires économiques (n° 428, 2015-2016).
Personne ne demande la parole ?…
La séance est levée.
(La séance est levée à dix-neuf heures vingt-cinq.)
Direction des comptes rendus
GISÈLE GODARD