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Séance du 11 janvier 2017 (compte rendu intégral des débats)

Mme la présidente. Quel est l’avis de la commission ?

M. Michel Vaspart, rapporteur. Les bras m’en tombent, madame la ministre : c’est un cavalier, mais l’avis de la commission est favorable ! (Rires et applaudissements sur les travées de l’UDI-UC.)

Mme la présidente. Je mets aux voix l’amendement n° 39.

(L’amendement est adopté.)

Mme la présidente. En conséquence, un article additionnel ainsi rédigé est inséré dans la proposition de loi, après l’article 14.

Vote sur l’ensemble

Mme la présidente. Personne ne demande la parole ?…

Je mets aux voix, dans le texte de la commission, modifié, l’ensemble de la proposition de loi portant adaptation des territoires littoraux au changement climatique.

(La proposition de loi est adoptée.)

Article additionnel après l’article 14 (début)
Dossier législatif : proposition de loi portant adaptation des territoires littoraux au changement climatique
 

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Ordre du jour

Mme la présidente. Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd’hui, jeudi 12 janvier 2017 :

À quinze heures : questions d’actualité au Gouvernement.

À seize heures quinze :

Débat sur le thème « Faut-il réformer le fonctionnement de la zone euro ? » ;

Débat sur la situation de l’hôpital.

Personne ne demande la parole ?…

La séance est levée.

(La séance est levée le jeudi 12 janvier 2017, à zéro heure quinze.)

Direction des comptes rendus

GISÈLE GODARD