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Séance du 5 octobre 2017 (compte rendu intégral des débats)

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Vous pouvez également consulter le compte rendu analytique de cette séance.

Sommaire

Présidence de M. Gérard Larcher

1. Procès-verbal

2. Démission d’un sénateur

3. Candidatures à une commission mixte paritaire

4. Candidatures à la commission des affaires européennes

5. Ordre du jour

Nomination de membres d’une commission mixte paritaire

Nomination des membres de la commission des affaires européennes

compte rendu intégral

Présidence de M. Gérard Larcher

M. le président. La séance est ouverte.

(La séance est ouverte à quatorze heures trente.)

1

Procès-verbal

M. le président. Le compte rendu intégral de la séance du mercredi 4 octobre 2017 a été publié sur le site internet du Sénat.

Il n’y a pas d’observation ?…

Le procès-verbal est adopté.

2

Démission d’un sénateur

M. le président. J’ai pris acte de la démission, à compter du mercredi 4 octobre 2017 à minuit, de M. Jean-Pierre Raffarin, sénateur de la Vienne. (Marques de déception. – Applaudissements chaleureux.)

Son siège devenu vacant sera pourvu par une élection partielle.

Je profite de cette occasion pour remercier devant vous Jean-Pierre Raffarin pour l’exercice de son mandat de sénateur, notamment les trois années au cours desquelles il a présidé, avec le talent et le rayonnement que l’on sait, la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées. Je dois le dire, il a beaucoup contribué au rayonnement du Sénat. Je veux donc le saluer particulièrement. (Vifs applaudissements.)

3

Candidatures à une commission mixte paritaire

M. le président. J’informe le Sénat que des candidatures pour siéger au sein de la commission mixte paritaire chargée d’élaborer un texte sur le projet de loi renforçant la sécurité intérieure et la lutte contre le terrorisme ont été publiées.

Ces candidatures seront ratifiées si la présidence n’a pas reçu d’opposition dans le délai d’une heure prévu par notre règlement.

4

Candidatures à la commission des affaires européennes

M. le président. L’ordre du jour appelle la nomination des membres de la commission des affaires européennes.

Conformément à l’article 73 bis du règlement, la liste des candidats remise par les bureaux des groupes et le délégué des sénateurs ne figurant sur la liste d’aucun groupe a été publiée.

Cette liste sera ratifiée s’il n’y a pas d’opposition dans le délai d’une heure.

5

Ordre du jour

M. le président. Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mardi 10 octobre 2017 :

Conclusions de la conférence des présidents ;

Suite des travaux en séance plénière.

Personne ne demande la parole ?…

La séance est levée.

(La séance est levée à quatorze heures trente-cinq.)

 

 

nomination de membres d’une commission mixte paritaire

La liste des candidats établie par la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d’administration générale a été publiée conformément à l’article 12 du règlement. Aucune opposition ne s’étant manifestée dans le délai d’une heure prévu par l’article 9 du règlement, cette liste a été ratifiée. Les représentants du Sénat à cette commission mixte paritaire sont :

Titulaires : MM. Philippe Bas, François-Noël Buffet, Mme Jacky Deromedi, MM. Philippe Bonnecarrère, Jacques Bigot, Michel Boutant, Arnaud de Belenet ;

Suppléants : Mmes Éliane Assassi, Josiane Costes, MM. Christophe-André Frassa, François Grosdidier, Jean-Yves Leconte, Hervé Marseille, André Reichardt.

 

 

nomination des membres de la commission des affaires européennes

Aucune opposition ne s’étant manifestée dans le délai prévu par l’article 8 du règlement, la liste de candidatures préalablement publiée est ratifiée.

 

Commission des affaires européennes (en exécution de l’article 73 bis du règlement ; 41 membres) :

MM. Pascal Allizard, Jacques Bigot, Jean Bizet, Philippe Bonnecarrère, Yannick Botrel, René Danesi, Mme Nicole Duranton, M. Thierry Foucaud, Mme Catherine Fournier, M. Christophe-André Frassa, Mme Joëlle Garriaud-Maylam, MM. André Gattolin, Daniel Gremillet, Mmes Pascale Gruny, Véronique Guillotin, Laurence Harribey, M. Claude Haut (jusqu’au 1er avril 2019), Mme Christine Herzog, M. Benoît Huré, Mmes Sophie Joissains, Gisèle Jourda, Fabienne Keller, MM. Guy-Dominique Kennel, Claude Kern, Jean-Yves Leconte, Jean-Pierre Leleux, Didier Marie, Pierre Médevielle, Mme Colette Mélot, MM. Franck Menonville, Jean-Marie Mizzon, Pierre Ouzoulias, Georges Patient, Cyril Pellevat, Michel Raison, Jean-François Rapin, Claude Raynal, André Reichardt, Mme Sylvie Robert, MM. Simon Sutour, Jean-Pierre Vial.

 

Direction des comptes rendus

GISÈLE GODARD