Séance du 25 septembre 2018 (compte rendu intégral des débats)
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Vous pouvez également consulter le compte rendu analytique de cette séance.
Sommaire
Présidence de M. Gérard Larcher
Secrétaires :
MM. Éric Bocquet, Michel Raison.
2. Ouverture de la seconde session extraordinaire de 2017-2018
3. Démission et remplacement d’un sénateur
4. Questions d’actualité au Gouvernement
M. Jean-Yves Leconte ; M. Gérard Collomb, ministre d’État, ministre de l’intérieur ; M. Jean-Yves Leconte.
projet de simplification de la carte départementale
M. Jean-Pierre Decool ; M. Gérard Collomb, ministre d’État, ministre de l’intérieur.
M. Alain Joyandet ; M. Gérard Collomb, ministre d’État, ministre de l’intérieur ; M. Alain Joyandet.
situation des sapeurs-pompiers volontaires
M. Olivier Cigolotti ; M. Gérard Collomb, ministre d’État, ministre de l’intérieur.
Mme Noëlle Rauscent ; M. Christophe Castaner, secrétaire d’État auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement ; Mme Noëlle Rauscent.
exonération de charges pour les saisonniers agricoles
M. Didier Guillaume ; Mme Delphine Gény-Stephann, secrétaire d’État auprès du ministre de l’économie et des finances ; M. Didier Guillaume.
projet de loi de finances pour 2019
M. Éric Bocquet ; M. Édouard Philippe, Premier ministre.
M. Michel Savin ; Mme Roxana Maracineanu, ministre des sports ; M. Michel Savin.
M. Frédéric Marchand ; M. Sébastien Lecornu, secrétaire d’État auprès du ministre d’État, ministre de la transition écologique et solidaire.
relations des élus locaux avec le gouvernement
Mme Sylviane Noël ; Mme Jacqueline Gourault, ministre auprès du ministre d’État, ministre de l’intérieur.
M. Vincent Éblé ; Mme Delphine Gény-Stephann, secrétaire d’État auprès du ministre de l’économie et des finances ; M. Vincent Éblé.
Suspension et reprise de la séance
PRÉSIDENCE DE M. Thani Mohamed Soilihi
6. Demande par une commission des prérogatives d’une commission d’enquête
7. Communication relative à une commission mixte paritaire
8. Candidatures et nominations de membres de commissions
9. Candidatures à deux commissions mixtes paritaires
10. Relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire – Rejet en nouvelle lecture d’un projet de loi
Discussion générale :
M. Stéphane Travert, ministre de l’agriculture et de l’alimentation
M. Michel Raison, rapporteur de la commission des affaires économiques
Mme Anne-Catherine Loisier, rapporteur de la commission des affaires économiques
Clôture de la discussion générale.
12. Ordre du jour
Nomination de membres de deux commissions