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Séance du 25 septembre 2018 (compte rendu intégral des débats)

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Vous pouvez également consulter le compte rendu analytique de cette séance.

Sommaire

Présidence de M. Gérard Larcher

Secrétaires :

MM. Éric Bocquet, Michel Raison.

1. Procès-verbal

2. Ouverture de la seconde session extraordinaire de 2017-2018

3. Démission et remplacement d’un sénateur

4. Questions d’actualité au Gouvernement

aquarius

M. Jean-Yves Leconte ; M. Gérard Collomb, ministre d’État, ministre de l’intérieur ; M. Jean-Yves Leconte.

projet de simplification de la carte départementale

M. Jean-Pierre Decool ; M. Gérard Collomb, ministre d’État, ministre de l’intérieur.

sécurité

M. Alain Joyandet ; M. Gérard Collomb, ministre d’État, ministre de l’intérieur ; M. Alain Joyandet.

situation des sapeurs-pompiers volontaires

M. Olivier Cigolotti ; M. Gérard Collomb, ministre d’État, ministre de l’intérieur.

sécheresse

Mme Noëlle Rauscent ; M. Christophe Castaner, secrétaire d’État auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement ; Mme Noëlle Rauscent.

exonération de charges pour les saisonniers agricoles

M. Didier Guillaume ; Mme Delphine Gény-Stephann, secrétaire d’État auprès du ministre de l’économie et des finances ; M. Didier Guillaume.

projet de loi de finances pour 2019

M. Éric Bocquet ; M. Édouard Philippe, Premier ministre.

sport

M. Michel Savin ; Mme Roxana Maracineanu, ministre des sports ; M. Michel Savin.

assises de l’eau

M. Frédéric Marchand ; M. Sébastien Lecornu, secrétaire d’État auprès du ministre d’État, ministre de la transition écologique et solidaire.

relations des élus locaux avec le gouvernement

Mme Sylviane Noël ; Mme Jacqueline Gourault, ministre auprès du ministre d’État, ministre de l’intérieur.

budget 2019

M. Vincent Éblé ; Mme Delphine Gény-Stephann, secrétaire d’État auprès du ministre de l’économie et des finances ; M. Vincent Éblé.

Suspension et reprise de la séance

PRÉSIDENCE DE M. Thani Mohamed Soilihi

5. Décès d’anciens sénateurs

6. Demande par une commission des prérogatives d’une commission d’enquête

7. Communication relative à une commission mixte paritaire

8. Candidatures et nominations de membres de commissions

9. Candidatures à deux commissions mixtes paritaires

10. Relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire – Rejet en nouvelle lecture d’un projet de loi

Discussion générale :

M. Stéphane Travert, ministre de l’agriculture et de l’alimentation

M. Michel Raison, rapporteur de la commission des affaires économiques

Mme Anne-Catherine Loisier, rapporteur de la commission des affaires économiques

M. Pierre Médevielle, rapporteur pour avis de la commission de l’aménagement du territoire et du développement durable

Mme Cécile Cukierman

M. Franck Montaugé

M. Jean-Pierre Decool

M. Joël Labbé

Mme Noëlle Rauscent

Mme Françoise Férat

M. Daniel Gremillet

M. Jean-Pierre Moga

M. Franck Menonville

Mme Nicole Bonnefoy

Clôture de la discussion générale.

Question préalable

Motion n° 1 de la commission. – Mme Sophie Primas, présidente de la commission des affaires économiques ; Mme Noëlle Rauscent ; M. Stéphane Travert, ministre ; M. Henri Cabanel ; Mme Nathalie Delattre ; M. Guillaume Gontard ; M. Laurent Duplomb. – Adoption, par scrutin public n° 232, de la motion entraînant le rejet du projet de loi.

11. Ajournement du Sénat

12. Ordre du jour

Nomination de membres de deux commissions

Nomination de membres de deux commissions mixtes paritaires