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Séance du 17 mai 2019 (compte rendu intégral des débats)

M. le président. La suite de la discussion est renvoyée à la prochaine séance.

Intitulé du projet de loi (début)
Dossier législatif : projet de loi pour une école de la confiance
Discussion générale

4

Ordre du jour

M. le président. Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mardi 21 mai 2019 :

À quinze heures :

Explications de vote des groupes sur le projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, pour une école de la confiance (texte de la commission n° 474, 2018-2019)

De seize heures à seize heures trente :

Scrutin public solennel, en salle des conférences, sur le projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, pour une école de la confiance (texte de la commission n° 474, 2018-2019).

À seize heures trente :

Proclamation du résultat du scrutin public solennel sur le projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, pour une école de la confiance (texte de la commission n° 474, 2018-2019).

À seize heures quarante-cinq :

Questions d’actualité au Gouvernement.

À dix-sept heures quarante-cinq et le soir :

Projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, portant création d’une taxe sur les services numériques et modification de la trajectoire de baisse de l’impôt sur les sociétés (texte de la commission n° 497, 2018-2019).

Personne ne demande la parole ?…

La séance est levée.

(La séance est levée à dix-neuf heures cinquante.)

Direction des comptes rendus

ÉTIENNE BOULENGER