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Séance du 8 janvier 2020 (compte rendu intégral des débats)

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Vous pouvez également consulter le compte rendu analytique de cette séance.

Sommaire

Présidence de M. Gérard Larcher

Secrétaires :

M. Yves Daudigny, Mme Patricia Schillinger.

1. Procès-verbal

2. Communication relative à une commission mixte paritaire

3. Questions d’actualité au Gouvernement

réforme des retraites (i)

Mme Monique Lubin ; M. Laurent Pietraszewski, secrétaire d’État auprès de la ministre des solidarités et de la santé, chargé des retraites ; Mme Monique Lubin.

réforme des retraites (ii)

M. Claude Malhuret ; M. Édouard Philippe, Premier ministre.

assassinat de sarah halimi et irresponsabilité pénale (i)

M. Roger Karoutchi ; M. Édouard Philippe, Premier ministre ; M. Roger Karoutchi.

situation de crise entre les états-unis et l’iran

M. Philippe Bonnecarrère ; Mme Amélie de Montchalin, secrétaire d’État auprès du ministre de l’Europe et des affaires étrangères, chargée des affaires européennes ; M. Philippe Bonnecarrère.

dispositif « 100 % santé »

M. Michel Amiel ; Mme Agnès Buzyn, ministre des solidarités et de la santé.

commercialisation des huiles essentielles comme préparation naturelle non préoccupante

M. Joël Labbé ; M. Didier Guillaume, ministre de l’agriculture et de l’alimentation ; M. Joël Labbé.

escalade militaire entre les états-unis et l’iran

M. Pierre Laurent ; Mme Amélie de Montchalin, secrétaire d’État auprès du ministre de l’Europe et des affaires étrangères, chargée des affaires européennes.

situation au moyen-orient

M. Pascal Allizard ; Mme Amélie de Montchalin, secrétaire d’État auprès du ministre de l’Europe et des affaires étrangères, chargée des affaires européennes.

situation de l’hôpital public

M. Jean-Luc Fichet ; Mme Agnès Buzyn, ministre des solidarités et de la santé ; M. Jean-Luc Fichet.

violences urbaines

Mme Esther Sittler ; M. Christophe Castaner, ministre de l’intérieur.

assassinat de sarah halimi et irresponsabilité pénale (II)

M. Jean-Marie Bockel ; Mme Nicole Belloubet, garde des sceaux, ministre de la justice ; M. Jean-Marie Bockel.

service minimum dans les transports publics

M. Jean-Raymond Hugonet ; M. Jean-Baptiste Djebbari, secrétaire d’État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports ; M. Jean-Raymond Hugonet.

réforme des retraites à saint-pierre-et-miquelon

M. Stéphane Artano ; M. Laurent Pietraszewski, secrétaire d’État auprès de la ministre des solidarités et de la santé, chargé des retraites ; M. Stéphane Artano.

tensions entre les états-unis et l’iran

M. Jean-Yves Leconte ; Mme Amélie de Montchalin, secrétaire d’État auprès du ministre de l’Europe et des affaires étrangères, chargée des affaires européennes.

réforme des retraites (iii)

Mme Martine Berthet ; M. Édouard Philippe, Premier ministre ; Mme Martine Berthet.

Suspension et reprise de la séance

PRÉSIDENCE DE Mme Valérie Létard

4. Violences faites aux femmes en situation de handicap. – Adoption d’une proposition de résolution

Discussion générale :

Mme Annick Billon, auteure de la proposition de résolution

Mme Michelle Gréaume

Mme Dominique Vérien

Mme Chantal Deseyne

M. Roland Courteau

Mme Françoise Laborde

M. Xavier Iacovelli

M. Loïc Hervé

Mme Nicole Duranton

Mme Pascale Gruny

M. Claude Malhuret

Mme Sophie Cluzel, secrétaire d’État auprès du Premier ministre, chargée des personnes handicapées

Clôture de la discussion générale.

Texte de la proposition de résolution

Vote sur l’ensemble

Adoption, par scrutin public n° 63, de la proposition de résolution.

Suspension et reprise de la séance

5. La laïcité, garante de l’unité nationale. – Débat organisé à la demande du groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen

Mme Françoise Laborde, pour le groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen

M. Christophe Castaner, ministre de l’intérieur

Débat interactif

M. Daniel Chasseing ; M. Christophe Castaner, ministre de l’intérieur.

Mme Dominique Vérien ; M. Christophe Castaner, ministre de l’intérieur ; Mme Dominique Vérien.

M. Roger Karoutchi ; M. Christophe Castaner, ministre de l’intérieur ; M. Roger Karoutchi.

Mme Hélène Conway-Mouret ; M. Christophe Castaner, ministre de l’intérieur ; Mme Hélène Conway-Mouret.

M. Olivier Léonhardt ; M. Christophe Castaner, ministre de l’intérieur.

M. Arnaud de Belenet ; M. Christophe Castaner, ministre de l’intérieur.

Mme Éliane Assassi ; M. Christophe Castaner, ministre de l’intérieur.

Mme Sophie Joissains ; M. Christophe Castaner, ministre de l’intérieur ; Mme Sophie Joissains.

Mme Jacqueline Eustache-Brinio ; M. Christophe Castaner, ministre de l’intérieur.

M. Rachid Temal ; M. Christophe Castaner, ministre de l’intérieur ; M. Rachid Temal.

Mme Brigitte Lherbier ; M. Christophe Castaner, ministre de l’intérieur.

Mme Viviane Artigalas ; M. Christophe Castaner, ministre de l’intérieur.

M. Jérôme Bascher ; M. Christophe Castaner, ministre de l’intérieur ; M. Jérôme Bascher.

M. Olivier Paccaud ; M. Christophe Castaner, ministre de l’intérieur ; M. Olivier Paccaud.

M. Max Brisson ; M. Christophe Castaner, ministre de l’intérieur ; M. Max Brisson.

M. Christophe Castaner, ministre

Conclusion du débat

Mme Josiane Costes ; pour le groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen

6. Communication relative à une commission mixte paritaire

Suspension et reprise de la séance

PRÉSIDENCE DE M. Thani Mohamed Soilihi

7. La pédopsychiatrie en France. – Débat organisé à la demande du groupe communiste républicain citoyen et écologiste

Mme Laurence Cohen, pour le groupe communiste républicain citoyen et écologiste

Mme Élisabeth Doineau

M. Jean-François Rapin

M. Jean-Louis Tourenne

Mme Véronique Guillotin

M. Xavier Iacovelli

Mme Michelle Gréaume

M. Daniel Chasseing

Mme Sylviane Noël

M. Michel Raison

M. Adrien Taquet, secrétaire d’État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

8. Ordre du jour