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Séance du 30 janvier 2020 (compte rendu intégral des débats)

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Vous pouvez également consulter le compte rendu analytique de cette séance.

Sommaire

Présidence de Mme Hélène Conway-Mouret

Secrétaires :

Mmes Catherine Deroche, Patricia Schillinger.

1. Procès-verbal

2. Conventions internationales. – Adoption définitive en procédure d’examen simplifié de deux projets de loi dans les textes de la commission

Accords avec l’Éthiopie, le Costa Rica et le Mozambique. – Adoption définitive du projet de loi dans le texte de la commission.

Accords avec le Tchad et l’Angola. – Adoption définitive du projet de loi dans le texte de la commission.

3. Conventions avec le Burkina Faso. – Adoption d’un projet de loi dans le texte de la commission

Discussion générale :

M. Jean-Baptiste Lemoyne, secrétaire d’État auprès du ministre de l’Europe et des affaires étrangères

M. Olivier Cigolotti, rapporteur de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

M. Rachid Temal

M. Jean-Claude Requier

M. Richard Yung

Mme Christine Prunaud

M. Robert Laufoaulu

M. André Reichardt

M. Olivier Cadic

M. Philippe Mouiller

Clôture de la discussion générale.

Articles 1er et 2 – Adoption.

Vote sur l’ensemble

Adoption du projet de loi dans le texte de la commission.

4. Accord fiscal avec le Botswana. – Adoption d’un projet de loi dans le texte de la commission

Discussion générale :

M. Jean-Baptiste Lemoyne, secrétaire d’État auprès du ministre de l’Europe et des affaires étrangères

M. Vincent Delahaye, rapporteur de la commission des finances

M. Jean-Claude Requier

M. Georges Patient

M. Éric Bocquet

M. Robert Laufoaulu

M. Antoine Lefèvre

M. Thierry Carcenac

M. Olivier Cigolotti

Clôture de la discussion générale.

Article unique

Vote sur l’ensemble

Adoption de l’article unique du projet de loi dans le texte de la commission.

Suspension et reprise de la séance

PRÉSIDENCE DE M. Philippe Dallier

5. Lutte contre le gaspillage et économie circulaire. Adoption définitive des conclusions d’une commission mixte paritaire

Discussion générale :

Mme Marta de Cidrac, rapporteure pour le Sénat de la commission mixte paritaire

Mme Brune Poirson, secrétaire d’État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire

M. Frédéric Marchand

Mme Éliane Assassi

Mme Colette Mélot

Mme Anne-Catherine Loisier

M. Joël Bigot

M. Éric Gold

M. Didier Mandelli

M. Claude Kern

M. Cyril Pellevat

Clôture de la discussion générale.

Texte élaboré par la commission mixte paritaire

Vote sur l’ensemble

Adoption définitive du projet de loi dans le texte de la commission mixte paritaire.

M. Hervé Maurey, président de la commission de l’aménagement du territoire et du développement durable

6. Ordre du jour