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Séance du 24 juin 2020 (compte rendu intégral des débats)

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Vous pouvez également consulter le compte rendu analytique de cette séance.

Sommaire

Présidence de M. David Assouline

Secrétaires :

Mmes Jacky Deromedi, Annie Guillemot.

1. Procès-verbal

2. Questions d’actualité au gouvernement

convention citoyenne

M. Jérôme Bignon ; Mme Élisabeth Borne, ministre de la transition écologique et solidaire.

plan de relance et troisième projet de loi de finances rectificative

M. Albéric de Montgolfier ; Mme Agnès Pannier-Runacher, secrétaire d’État auprès du ministre de l’économie et des finances.

soutien à l’apprentissage dans les collectivités territoriales

Mme Patricia Schillinger ; M. Olivier Dussopt, secrétaire d’État auprès du ministre de l’action et des comptes publics.

urgence et conditions du plan de relance économique

M. Philippe Bonnecarrère ; Mme Agnès Pannier-Runacher, secrétaire d’État auprès du ministre de l’économie et des finances.

fracture numérique

Mme Josiane Costes ; M. Cédric O, secrétaire d’État auprès du ministre de l’économie et des finances et du ministre de l’action et des comptes publics, chargé du numérique.

plan de licenciements chez nokia alcatel-lucent

Mme Christine Prunaud ; Mme Agnès Pannier-Runacher, secrétaire d’État auprès du ministre de l’économie et des finances.

écocide

M. Jérôme Durain ; Mme Nicole Belloubet, garde des sceaux, ministre de la justice ; M. Jérôme Durain.

relations avec la turquie

M. Christian Cambon ; M. Jean-Yves Le Drian, ministre de l’Europe et des affaires étrangères.

indemnisation du chômage

M. Franck Montaugé ; Mme Muriel Pénicaud, ministre du travail ; M. Franck Montaugé.

transport transmanche

M. Jean Bizet ; M. Jean-Baptiste Djebbari, secrétaire d’État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports ; M. Jean Bizet.

hydrogène, priorité dans la transition énergétique française

M. Alain Cazabonne Mme Élisabeth Borne, ministre de la transition écologique et solidaire ; M. Alain Cazabonne.

propositions de la convention citoyenne pour le climat

M. Jean-Marc Boyer ; Mme Élisabeth Borne, ministre de la transition écologique et solidaire.

situation des travailleurs agricoles

M. Yvon Collin ; M. Didier Guillaume, ministre de l’agriculture et de l’alimentation ; M. Yvon Collin.

situation de presstalis

Mme Annie Guillemot ; M. Franck Riester, ministre de la culture ; Mme Annie Guillemot.

mineurs délinquants étrangers

Mme Céline Boulay-Espéronnier ; Mme Nicole Belloubet, garde des sceaux, ministre de la justice

Suspension et reprise de la séance

3. Assurance récolte. – Adoption d’une proposition de résolution

Discussion générale :

M. Yvon Collin, auteur de la proposition de résolution

Mme Agnès Constant

M. Fabien Gay

M. Franck Menonville

Mme Nadia Sollogoub

M. François Bonhomme

M. Franck Montaugé

M. Henri Cabanel

M. Pierre Louault

M. Vincent Segouin

M. Jean-Paul Émorine

M. Marc Fesneau, ministre auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement

Clôture de la discussion générale.

Texte de la proposition de résolution

Vote sur l’ensemble

Adoption de la proposition de résolution.

Suspension et reprise de la séance

4. Candidatures à trois commissions mixtes paritaires et à une éventuelle commission mixte paritaire

5. Fonds de garantie des victimes des actes de terrorisme et d’autres infractions. – Adoption d’une proposition de loi dans le texte de la commission

Discussion générale :

Mme Nicole Belloubet, garde des sceaux, ministre de la justice

Mme Laurence Harribey, rapporteure de la commission des lois

Mme Esther Benbassa

M. Joël Guerriau

M. Yves Détraigne

Mme Dominique Estrosi Sassone

Mme Josiane Costes

Mme Agnès Constant

M. Jean-Luc Fichet

Mme Nicole Belloubet, garde des sceaux

Clôture de la discussion générale.

Article 1er

M. François Bonhomme

Article 2 (suppression maintenue)

Adoption de la proposition de loi dans le texte de la commission.

Suspension et reprise de la séance

PRÉSIDENCE DE M. Jean-Marc Gabouty

6. Quelle réponse de la France au projet d’annexion de la vallée du Jourdain par l’État d’Israël ? – Débat organisé à la demande du groupe CRCE

Mme Christine Prunaud, pour le groupe communiste républicain citoyen et écologiste

M. Pierre Laurent

M. Joël Guerriau

M. Olivier Cigolotti

M. Christian Cambon

M. Gilbert Roger

M. Yvon Collin

M. Bernard Cazeau

Mme Claudine Kauffmann

M. Pascal Allizard

M. Jean-Yves Le Drian, ministre de l’Europe et des affaires étrangères

7. Ordre du jour

Nomination de membres de trois commissions mixtes paritaires et d’une éventuelle commission mixte paritaire