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Séance du 20 novembre 2020 (compte rendu intégral des débats)

Mme le président. Je mets aux voix l’amendement n° I-82 rectifié bis.

(Lamendement est adopté.)

Mme le président. En conséquence, un article additionnel ainsi rédigé est inséré dans le projet de loi, après l’article 3 quinquies.

Mes chers collègues, nous avons examiné 108 amendements au cours de la journée ; il en reste 901 à étudier sur la première partie du projet de loi de finances.

La suite de la discussion est renvoyée à la prochaine séance.

Article additionnel après l’article 3 quinquies - Amendements n° I-2 rectifié ter, n° I-3 rectifié bis et n° I-82 rectifié bis (début)
Dossier législatif : projet de loi de finances pour 2021
Discussion générale

5

Ordre du jour

Mme le président. Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd’hui, samedi 21 novembre 2020 :

À neuf heures trente, quatorze heures trente et, éventuellement, le soir :

Suite du projet de loi de finances pour 2021, adopté par l’Assemblée nationale (n° 137, 2020-2021) ;

Suite de l’examen des articles de la première partie.

Personne ne demande la parole ?…

La séance est levée.

(La séance est levée le samedi 21 novembre 2020, à zéro heure trente.)

Pour la Directrice des comptes rendus du Sénat,

le Chef de publication

ÉTIENNE BOULENGER