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Séance du 16 décembre 2020 (compte rendu intégral des débats)

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Vous pouvez également consulter le compte rendu analytique de cette séance.

Sommaire

Présidence de M. Gérard Larcher

Secrétaires :

MM. Jacques Grosperrin, Loïc Hervé.

1. Procès-verbal

2. Questions d’actualité au Gouvernement

la culture, secteur essentiel

M. Laurent Lafon ; Mme Roselyne Bachelot, ministre de la culture.

edf et projet hercule

M. Fabien Gay ; Mme Barbara Pompili, ministre de la transition écologique.

décarbonation du transport maritime international

M. Dominique Théophile ; Mme Barbara Pompili, ministre de la transition écologique.

réouverture des lieux culturels (i)

M. Lucien Stanzione ; Mme Roselyne Bachelot, ministre de la culture ; M. Lucien Stanzione.

coopération transfrontalière dans la lutte contre la covid-19

Mme Véronique Guillotin ; M. Olivier Véran, ministre des solidarités et de la santé ; Mme Véronique Guillotin.

réouverture des lieux culturels (ii)

M. Guy Benarroche ; Mme Roselyne Bachelot, ministre de la culture.

solutions apportées aux étudiants pour faire face à la crise de la covid-19

Mme Colette Mélot ; Mme Frédérique Vidal, ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche et de l’innovation.

conclusions de la commission d’enquête sur la gestion de la crise sanitaire (i)

M. René-Paul Savary ; M. Olivier Véran, ministre des solidarités et de la santé ; M. René-Paul Savary.

mathématiques à l’école

M. Max Brisson ; M. Jean-Michel Blanquer, ministre de l’éducation nationale, de la jeunesse et des sports ; M. Max Brisson.

conclusions de la commission d’enquête sur la gestion de la crise sanitaire (ii)

Mme Michelle Meunier ; M. Olivier Véran, ministre des solidarités et de la santé ; Mme Michelle Meunier.

situation de la police

M. Michel Savin ; M. Gérald Darmanin, ministre de l’intérieur.

souveraineté numérique et gestion des prêts garantis par l’état

M. Michel Canevet ; Mme Olivia Gregoire, secrétaire d’État auprès du ministre de l’économie, des finances et de la relance, chargée de l’économie sociale, solidaire et responsable ; M. Michel Canevet.

pêcheurs face au brexit

M. Alain Cadec ; M. Jean-Yves Le Drian, ministre de l’Europe et des affaires étrangères ; M. Alain Cadec.

convention citoyenne pour le climat

M. Joël Bigot ; Mme Barbara Pompili, ministre de la transition écologique.

réouverture des lieux culturels (iii)

Mme Laure Darcos ; Mme Roselyne Bachelot, ministre de la culture.

desserte du tgv est

M. Marc Laménie ; Mme Barbara Pompili, ministre de la transition écologique ; M. Marc Laménie.

Suspension et reprise de la séance

PRÉSIDENCE DE Mme Laurence Rossignol

3. Conférence des présidents

Conclusions de la conférence des présidents

4. Parquet européen et justice pénale spécialisée. – Adoption définitive des conclusions modifiées d’une commission mixte paritaire sur un projet de loi

Discussion générale :

M. Philippe Bonnecarrère, rapporteur pour le Sénat de la commission mixte paritaire

M. Éric Dupond-Moretti, garde des sceaux, ministre de la justice

M. Jean-Yves Leconte

Mme Muriel Jourda

M. Alain Marc

Mme Esther Benbassa

M. Thani Mohamed Soilihi

M. Jean-Yves Roux

Mme Cécile Cukierman

Mme Dominique Vérien

M. Éric Dupond-Moretti, garde des sceaux

Clôture de la discussion générale.

Texte élaboré par la commission mixte paritaire

Article 10

Amendement n° 1 du Gouvernement. – Réservé.

Vote sur l’ensemble

Adoption définitive du projet de loi dans le texte de la commission mixte paritaire, modifié.

5. Loi de finances pour 2021. – Rejet en nouvelle lecture d’un projet de loi

Discussion générale :

M. Olivier Dussopt, ministre délégué auprès du ministre de l’économie, des finances et de la relance, chargé des comptes publics

M. Jean-François Husson, rapporteur général de la commission des finances

M. Bernard Delcros

Mme Sophie Taillé-Polian

M. Didier Rambaud

M. Jean-Claude Requier

M. Éric Bocquet

Mme Vanina Paoli-Gagin

Mme Isabelle Briquet

M. Jérôme Bascher

Clôture de la discussion générale.

Question préalable

Motion n° 1 de la commission. – M. Jean-François Husson, rapporteur général de la commission des finances ; M. Olivier Dussopt, ministre délégué ; M. Rémi Féraud ; Mme Sophie Taillé-Polian ; M. Pascal Savoldelli ; Mme Christine Lavarde. – Adoption, par scrutin public n° 52, de la motion entraînant le rejet du projet de loi.

6. Accord avec l’OMS relatif au statut diplomatique. – Adoption en procédure d’examen simplifié d’un projet de loi dans le texte de la commission

7. Communication d’un avis sur un projet de nomination

8. Ordre du jour