Sommaire
Présidence de M. Gérard Larcher
Secrétaires :
MM. Jacques Grosperrin, Loïc Hervé.
2. Questions d’actualité au Gouvernement
M. Laurent Lafon ; Mme Roselyne Bachelot, ministre de la culture.
M. Fabien Gay ; Mme Barbara Pompili, ministre de la transition écologique.
décarbonation du transport maritime international
M. Dominique Théophile ; Mme Barbara Pompili, ministre de la transition écologique.
réouverture des lieux culturels (i)
M. Lucien Stanzione ; Mme Roselyne Bachelot, ministre de la culture ; M. Lucien Stanzione.
coopération transfrontalière dans la lutte contre la covid-19
Mme Véronique Guillotin ; M. Olivier Véran, ministre des solidarités et de la santé ; Mme Véronique Guillotin.
réouverture des lieux culturels (ii)
M. Guy Benarroche ; Mme Roselyne Bachelot, ministre de la culture.
solutions apportées aux étudiants pour faire face à la crise de la covid-19
Mme Colette Mélot ; Mme Frédérique Vidal, ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche et de l’innovation.
conclusions de la commission d’enquête sur la gestion de la crise sanitaire (i)
M. René-Paul Savary ; M. Olivier Véran, ministre des solidarités et de la santé ; M. René-Paul Savary.
M. Max Brisson ; M. Jean-Michel Blanquer, ministre de l’éducation nationale, de la jeunesse et des sports ; M. Max Brisson.
conclusions de la commission d’enquête sur la gestion de la crise sanitaire (ii)
Mme Michelle Meunier ; M. Olivier Véran, ministre des solidarités et de la santé ; Mme Michelle Meunier.
M. Michel Savin ; M. Gérald Darmanin, ministre de l’intérieur.
souveraineté numérique et gestion des prêts garantis par l’état
M. Michel Canevet ; Mme Olivia Gregoire, secrétaire d’État auprès du ministre de l’économie, des finances et de la relance, chargée de l’économie sociale, solidaire et responsable ; M. Michel Canevet.
M. Alain Cadec ; M. Jean-Yves Le Drian, ministre de l’Europe et des affaires étrangères ; M. Alain Cadec.
convention citoyenne pour le climat
M. Joël Bigot ; Mme Barbara Pompili, ministre de la transition écologique.
réouverture des lieux culturels (iii)
Mme Laure Darcos ; Mme Roselyne Bachelot, ministre de la culture.
M. Marc Laménie ; Mme Barbara Pompili, ministre de la transition écologique ; M. Marc Laménie.
Suspension et reprise de la séance
PRÉSIDENCE DE Mme Laurence Rossignol
Conclusions de la conférence des présidents
4. Parquet européen et justice pénale spécialisée. – Adoption définitive des conclusions modifiées d’une commission mixte paritaire sur un projet de loi
Discussion générale :
M. Philippe Bonnecarrère, rapporteur pour le Sénat de la commission mixte paritaire
M. Éric Dupond-Moretti, garde des sceaux, ministre de la justice
M. Éric Dupond-Moretti, garde des sceaux
Clôture de la discussion générale.
Texte élaboré par la commission mixte paritaire
Amendement n° 1 du Gouvernement. – Réservé.
Adoption définitive du projet de loi dans le texte de la commission mixte paritaire, modifié.
5. Loi de finances pour 2021. – Rejet en nouvelle lecture d’un projet de loi
Discussion générale :
M. Jean-François Husson, rapporteur général de la commission des finances
Clôture de la discussion générale.
6. Accord avec l’OMS relatif au statut diplomatique. – Adoption en procédure d’examen simplifié d’un projet de loi dans le texte de la commission
7. Communication d’un avis sur un projet de nomination