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Séance du 20 janvier 2021 (compte rendu intégral des débats)

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Vous pouvez également consulter le compte rendu analytique de cette séance.

Sommaire

Présidence de M. Gérard Larcher

Secrétaires :

MM. Daniel Gremillet, Joël Guerriau.

1. Procès-verbal

2. Questions d’actualité au Gouvernement

rapprochement entre carrefour et couche-tard

M. Didier Rambaud ; M. Bruno Le Maire, ministre de l’économie, des finances et de la relance.

stratégie vaccinale (I)

Mme Martine Filleul ; M. Adrien Taquet, secrétaire d’État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l’enfance et des familles ; Mme Martine Filleul.

territoires éducatifs ruraux

M. Éric Gold ; M. Jean-Michel Blanquer, ministre de l’éducation nationale, de la jeunesse et des sports.

suppressions de postes chez sanofi

M. Ronan Dantec ; Mme Agnès Pannier-Runacher, ministre déléguée auprès du ministre de l’économie, des finances et de la relance, chargée de l’industrie ; M. Ronan Dantec.

avenir de l’office national des forêts

M. Franck Menonville ; M. Julien Denormandie, ministre de l’agriculture et de l’alimentation.

stratégie vaccinale (II)

Mme Sophie Primas ; M. Adrien Taquet, secrétaire d’État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l’enfance et des familles ; Mme Sophie Primas.

crise de la filière aéronautique

M. Stéphane Demilly ; M. Bruno Le Maire, ministre de l’économie, des finances et de la relance ; M. Stéphane Demilly.

situation chez sanofi et politique vaccinale

M. Pascal Savoldelli ; Mme Agnès Pannier-Runacher, ministre déléguée auprès du ministre de l’économie, des finances et de la relance, chargée de l’industrie ; M. Pascal Savoldelli.

charte pour l’islam de France

Mme Jacqueline Eustache-Brinio ; Mme Marlène Schiappa, ministre déléguée auprès du ministre de l’intérieur, chargée de la citoyenneté ; Mme Jacqueline Eustache-Brinio.

accompagnement du secteur viticole touché par les sanctions commerciales américaines (I)

M. Franck Montaugé ; M. Bruno Le Maire, ministre de l’économie, des finances et de la relance ; M. Franck Montaugé.

accords de pêche après le brexit

M. Jean-François Rapin ; Mme Annick Girardin, ministre de la mer ; M. Jean-François Rapin.

difficultés des cantines scolaires face au protocole sanitaire renforcé

M. Claude Kern ; M. Jean-Michel Blanquer, ministre de l’éducation nationale, de la jeunesse et des sports ; M. Claude Kern.

accompagnement du secteur viticole touché par les sanctions commerciales américaines (II)

M. Daniel Laurent ; M. Julien Denormandie, ministre de l’agriculture et de l’alimentation ; M. Daniel Laurent.

stratégie vaccinale (III)

Mme Isabelle Briquet ; M. Adrien Taquet, secrétaire d’État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l’enfance et des familles ; Mme Isabelle Briquet.

insécurité à nîmes

M. Laurent Burgoa ; Mme Marlène Schiappa, ministre déléguée auprès du ministre de l’intérieur, chargée de la citoyenneté.

situation des étudiants

Mme Kristina Pluchet ; M. Jean Castex, Premier ministre.

campagne de vaccination

M. Jean Louis Masson ; M. Adrien Taquet, secrétaire d’État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l’enfance et des familles.

Suspension et reprise de la séance

PRÉSIDENCE DE Mme Pascale Gruny

3. Conférence des présidents

Conclusions de la conférence des présidents

4. Renforcement du droit à l’avortement. – Rejet d’une proposition de loi

Discussion générale :

M. Adrien Taquet, secrétaire d’État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l’enfance et des familles

Mme Laurence Rossignol, rapporteure de la commission des affaires sociales

Mme Florence Lassarade

Mme Colette Mélot

Mme Raymonde Poncet Monge

M. Xavier Iacovelli

M. Stéphane Artano

Mme Laurence Cohen

Mme Élisabeth Doineau

M. Stéphane Ravier

Mme Émilienne Poumirol

M. Pierre Charon

M. Bernard Jomier

Clôture de la discussion générale.

Question préalable

Motion n° 1 de Mme Corinne Imbert. – Mme Corinne Imbert ; Mme Michelle Meunier ; Mme Catherine Deroche, présidente de la commission des affaires sociales ; Mme Laurence Rossignol, rapporteure ; M. Adrien Taquet, secrétaire d’État ; Mme Nadège Havet ; Mme Raymonde Poncet Monge ; M. Daniel Chasseing ; M. Alain Milon ; Mme Laurence Cohen. – Adoption, par scrutin public n° 53, de la motion entraînant le rejet de la proposition de loi.

Suspension et reprise de la séance

5. Droits nouveaux dès dix-huit ans. – Discussion d’une proposition de loi

Discussion générale :

M. Rémi Cardon, auteur de la proposition de loi

Mme Monique Lubin, rapporteure de la commission des affaires sociales

M. Adrien Taquet, secrétaire d’État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l’enfance et des familles

M. Daniel Chasseing

M. Thomas Dossus

M. Dominique Théophile

M. Stéphane Artano

Mme Cathy Apourceau-Poly

M. Olivier Henno

M. Cédric Vial

6. Modification de l’ordre du jour

7. Droits nouveaux dès dix-huit ans. – Suite de la discussion et rejet d’une proposition de loi

Discussion générale (suite) :

Mme Annie Le Houerou

M. Rémi Féraud

M. Marc Laménie

Mme Agnès Canayer

Clôture de la discussion générale.

Article 1er

Mme Esther Benbassa

M. Thierry Cozic

M. Patrick Kanner

M. Guy Benarroche

Mme Sophie Taillé-Polian

M. Pascal Savoldelli

Rejet, par scrutin public n° 54, de l’article.

Article 2 – Rejet par scrutin public n° 55.

Article 3 – Devenu sans objet.

Tous les articles ayant été rejetés, la proposition de loi n’est pas adoptée.

8. Communication d’un avis sur un projet de nomination

9. Ordre du jour