M. le président. Le vote est réservé.

Nous avons examiné 262 amendements au cours de la journée ; il en reste 763 à étudier sur le projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2023.

La suite de la discussion est renvoyée à la prochaine séance.

Après l’article 10 (début)
Dossier législatif : projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2023
Discussion générale

3

Ordre du jour

M. le président. Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd’hui, samedi 11 mars 2023 :

À neuf heures trente, quatorze heures trente, le soir et la nuit :

Suite du projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2023, dont le Sénat est saisi en application de l’article 47-1, alinéa 2, de la Constitution (texte n° 368, 2022-2023).

Personne ne demande la parole ?…

La séance est levée.

(La séance est levée le samedi 11 mars 2023, à zéro heure trente.)

Pour le Directeur des comptes rendus du Sénat,

le Chef de publication

FRANÇOIS WICKER