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Extrait de la table nominative 1991

ALLONCLE (Michel), sénateur de la Charente (RPR).

NOMINATIONS

- Secrétaire de la commission des affaires étrangères.

- Membre suppléant de l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe et de l'Assemblée de l'Union de l'Europe occidentale.

DÉPÔTS

Participation au rapport d'information, fait au nom de la commission des affaires étrangères, à la suite d'une mission effectuée en Bulgarie, du 22 au 26 janvier 1991 [n° 223 (90-91)] (25 février 1991 ; rattaché pour ordre au procès-verbal de la séance du 16 janvier 1991) - Bulgarie.

Participation au rapport d'information, fait au nom de la commission des affaires étrangères, à la suite d'une mission effectuée à Cuba, du 23 au 30 mars 1991 [n° 349 (90-91)] (4 juin 1991) - Cuba.

Avis, présenté au nom de la commission des affaires étrangères. sur le projet de loi de finances pour 1992 [n° 91 (91-92)] considéré comme adopté par l'Assemblée nationale aux termes de l'article 49, alinéa 3, de la Constitution - Défense - Section gendarmerie - [n° 95 (91-92) tome 5] (19 novembre 1991).

INTERVENTIONS

- Projet de loi de finances pour 1992 [n° 91 (91-92)].

Deuxième partie :

Défense - (26 novembre 1991) - Rapporteur pour avis (section « gendarmerie ») (p. 4319) : augmentation des crédits- Effectifs de la gendarmerie - Renvoi des appels de nuit- (p. 4320) : formation des gendarmes auxiliaires et des sous-officiers - Place de la gendarmerie au sein des forces de sécurité - Recrutement - Propose le rejet de ces crédits.