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Extrait de la table nominative 1993

ALLONCLE (Michel), sénateur de la Charente (RPR).

NOMINATIONS

- Secrétaire de la commission des affaires étrangères.

- Délégué titulaire de l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe et de l'Assemblée de l'Union de l'Europe occidentale.

DÉPÔTS

Avis, présenté au nom de la commission des affaires étrangères, sur le projet de loi de finances pour 1994 [n° 100 (93-94)] adopté par l'Assemblée nationale - Défense - Gendarmerie - [n° 104 (93-94)] tome 5 (22 novembre 1993).

INTERVENTIONS

- Projet de loi de finances pour 1994 [n° 100 (93-94)].

Deuxième partie :

Défense - (2 décembre 1993) - Rapporteur pour avis (section « gendarmerie ») - (p. 5445) : plan pluriannuel pour la gendarmerie - Rénovation des logements - Garde républicaine- Répartition des effectifs - (p. 5446) : financement du programme Rubis - Choix des implantations de la gendarmerie- Accepte ce projet de budget.