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Extrait de la table nominative 1980

AMELIN (Jean), sénateur de la Marne (RPR).

Elu secrétaire du Sénat le 7 octobre 1980.

NOMINATIONS

- Membre de la commission des affaires sociales.

Est nommé de nouveau membre de cette commission (7 octobre 1980) (p. 3767).

- Est nommé membre de la délégation parlementaire pour les problèmes démographiques (10 avril 1980) (p. 1170).

Est nommé membre suppléant de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi créant une distribution d'actions en faveur des salariés des entreprises industrielles et commerciales (5 juin 1980) (p. 2408).

Est nommé membre suppléant de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à l'intéressement des travailleurs au capital, aux fruits de l'expansion et à la gestion des entreprises (24 juin 1980) (p. 3077).

Est nommé de nouveau membre de la délégation parlementaire pour les problèmes démographiques (23 octobre 1980) (p. 4016).