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Extrait de la table nominative 1896

BADUEL. Cantal. - Secrétaire de la 3e Commission des pétitions (J.O., p. 1668 ; F. 29). - Lit, au nom de plusieurs de ses collègues et au sien, une déclaration par laquelle ils ne sauraient s'associer à une nouvelle interpellation qui reproduit, sous une forme plus vive, la question déjà portée à la tribune par M. Bardoux sur la politique du Gouvernement [3 avril] (A., t. I, p. 454 ; J.O., c.r., p. 376). - Est entendu dans la discussion du projet de résolution tendant à l'ajournement du vote des crédits pour la solde et la relève des troupes de Madagascar, jusqu'au remplacement du Ministère au pouvoir [21 avril] (A., t. I, p. 461 ; J.O., c.r., p. 382). - Membre de Commissions (F. 6, 26, 29 ; J.O., p. 511, 1556, 1668).

BADUEL. Cantal. - Fait une rectification au procès-verbal [6 novembre] (A., t. I, p. 35 ; J.O., c.r., p. 737). - Secrétaire de la Commission chargée de l'examen de la proposition de loi de M. Belle, ayant pour objet de modifier la loi du 15 juillet 1845 sur la police des chemins de fer (J.O., p. 6777 ; F. 20). - Membre de Commissions (F. 19, 20 ; J.O., p. 6716, 6777).