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Extrait de la table nominative 1959

BAJEUX (M. OCTAVE) [Sénateur du Nord].

Est nommé membre de la commission des affaires économiques et du plan [8 octobre 1959].

Dépôt législatif :

Avis, présenté au nom de la commission des affaires économiques et du plan, sur la proposition de loi de MM. Octave Bajeux et Georges Boulanger, tendant à la stabilisation des fermages [20 octobre 1959] (I, n° 2).

Interventions :

- Intervient dans la discussion du projet de loi de finances pour 1960 [4 décembre 1959]. - Discussion des articles. - JUSTICE : amendement de M. Pellenc visant l'installation d'un centre d'éducation surveillée dans le Nord (p. 1423). - Suite de la discussion [10 décembre 19591. - AGRICULTURE (p. 1668, 1669). - Suite de la discussion [11 décembre 1959]. - AGRICULTURE (suite) . - Titre V: explique son vote sur ce titre. (p. 1684).