BAR (M. le général DE). -- Nommé Sénateur par décret du 26 janvier 1852.
Session de 1852. -- Prête serment à la séance d'ouverture, 1.1, p. 9. -- Vice-secrétaire du 2 e bureau, le 10 juin. -- Membre de la 3 e commission des pétitions ; -- de la commission chargée d'examiner la loi sur la juridiction consulaire en Chine. -- Fait des rapports de pétitions, t. 1, p. 815.
Session de 1853. -- Prête serment à la séance d'ouverture, t. 1, p. 42. -- Vice-président du 2 e bureau, le 29 avril. -- Membre de la commission de comptabilité. -- Est entendu dans la discussion sur une pétition relative à l'établissement d'un impôt sur la race canine, t. 3, p. 88.
Session de 1854. -- Vice-président du 4 e bureau, le 2 mai. -- Vice-président du 1 er bureau, le 2 juin. -- Membre de la 1 re commission des pétitions. -- Fait des rapports de pétitions, t. 1, p. 71.
Session de 1855. -- Président du 3 e bureau, le 2 avril. -- Membre de la 2 e commission des pétitions ; -- de la commission chargée d'examiner deux lois relatives à des pensions accordées à des veuves de Maréchaux ; -- d'une commission chargée d'examiner dix-huit lois relatives à des emprunts et à des impositions extraordinaires. -- Fait des rapports de pétitions, t. 1, p. 385, 405. -- Son observation, comme Rapporteur, sur une pétition relative à un marché tenu le dimanche, t. 1, p. 398.
Session de 1856. -- Son observation dans la discussion sur la proposition relative au sort des enfants confiés à l'assistance publique, t. 3, p. 533.
Session de 1857. -- Vice-président du 4 e bureau, le 19 mars. -- Vice-président du 5 e bureau, le 18 avril. -- Président du 5 e bureau, le 20 mai. -- Membre de la commission chargée d'examiner la loi portant ouverture au ministre des finances, sur les exercices 1856 et 1857, de crédits montant, à 231 888 fr. 88 cent., pour le payement de la dotation de M. le maréchal Pélissier, duc de Malakoff ; -- de la commission chargée d'examiner la loi portant rachat, par l'État, du palais de l'Industrie ; -- d'une commission chargée d'examiner trois lois relatives à des crédits extraordinaires et à l'emploi des fonds restant libres de la dotation de l'armée.
Session de 1858. -- Vice-président du 2 e bureau, le 22 février. -- Membre d'une commission chargée d'examiner trois lois relatives à des circonscriptions territoriales ; -- de la commission chargée d'examiner la loi relative à la promulgation du marché conclu pour le transport des dépêches entre Marseille, la Corse et la Sardaigne.
Session de 1858. -- Vice-président du 3 e bureau, le 8 février. -- Vice-secrétaire du 3 e bureau, le 14 mars. -- Membre d'une commission chargée d'examiner deux lois relatives à des emprunts et à des impositions extraordinaires ; -- de la commission chargée d'examiner la loi relative à un appel de 140 000 hommes sur la classe de 1859.