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Extrait de la table nominative 1979

BARBIER (Bernard), sénateur de la Côte-d'Or (UREI).

Devient sénateur le 6 juillet 1979 en remplacement de M. André Picard, décédé [2 octobre 1979] (p. 2880).

NOMINATIONS

Est nommé membre de la commission des affaires économiques et du plan [2 octobre 1979] (p. 2907).

Est nommé membre titulaire de la commission mixte paritaire chargée de proposer le texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la compagnie nationale du Rhône [18 décembre 1979] (p. 5720).

INTERVENTIONS

- Projet de loi relatif à la Compagnie nationale du Rhône (n° 96, 1979-1980) [18 décembre 1979]. - Article 2 (p. 5715) : son amendement n° 2 : participation au financement de travaux d'entretien ; adopté. - Après l'article 1 (suite) (p. 5716) : son amendement n° 1 (article additionnel) précédemment réservé : consultation des établissements publics régionaux sur les opérations d'aménagement de la Compagnie nationale du Rhône ; retiré.