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Extrait de la table nominative 1997

BARBIER (Bernard), sénateur (Côte-d'Or) RI.

NOMINATIONS

Membre de la commission des finances.

Président de la délégation parlementaire du Sénat pour la planification.

Membre titulaire de la Commission d'étude sur la retraite anticipée pour les anciens combattants d'Afrique du Nord.

Membre titulaire du Conseil supérieur de l'électricité et du gaz.

Membre titulaire du Comité de contrôle du Fonds de soutien aux hydrocarbures ou assimilés d'origine nationale.

Membre titulaire de la Commission consultative chargée d'émettre un avis sur la modification de la valeur du point de pension.

DÉPÔTS

Proposition de loi, déposée avec MM. Maurice Lombard et Henri Revol, tendant à appliquer progressivement sur cinq ans le taux réduit de TVA à l'ensemble des produits de chocolaterie [n° 0167 (96-97)] (26 décembre 1996) (rattachée pour ordre au procès-verbal de la séance du 20 décembre 1996) - Impôts et taxes.

Rapport d'information, fait au nom de la délégation du Sénat sur le colloque organisé le 20 mars 1997, sur les perspectives de l'économie mondiale à l'horizon 2005 [n° 0315 (96-97)] (22 avril 1997) - Economie internationale.

Rapport, fait au nom de la commission des finances. sur sa proposition de loi [n° 167 (96-97)], déposée avec MM. Maurice Lombard et Henri Revol, tendant à appliquer progressivement sur cinq ans le taux réduit de TVA à l'ensemble des produits de chocolaterie [n° 0353 (96-97)] (12 juin 1997) - Impôts et taxes.

Rapport spécial, fait au nom de la commission des finances sur le projet de loi de finances pour 1998 [n° 84 (97-98)], adopté par l'Assemblée nationale - Economie, finances et industrie - III - Industrie [n° 0085 (97-98), tome 3, annexe 11] (20 novembre 1997) - Lois de finances.

Rapport d'information, fait au nom de la délégation du Sénat pour la planification, sur les perspectives macroéconomiques à moyen terme (1997-2002) [n° 0096 (97-98)] (20 novembre 1997) - Prévisions et projections économiques.

INTERVENTIONS

- Projet de loi de finances pour 1998 [n° 0084 (97-98)]

Deuxième partie :

Economie, finances et industrie - III - Industrie (et poste)

- (3 décembre 1997) - Rapporteur spécial de la commission des finances Son intervention présentée par M. François Trucy (p. 4521, 4523).