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Extrait de la table nominative 2001

BAYLET (Jean-Michel), sénateur (Tarn-et-Garonne) RDSE.

NOMINATIONS

Membre de la commission des affaires étrangères ; nouvelle nomination (JO Lois et décrets du 4 octobre 2001).

QUESTIONS

Questions au Gouvernement :

n° 556 (JO Débats du 9 novembre 2001) (p. 4865) - Ministère : Intérieur - Plans d'intervention et d'évacuation des populations contre le risque chimique - Réponse le 9 novembre 2001 (p. 4866) - Terrorisme

n° 589 (JO Débats du 14 décembre 2001) (p. 6837) - Ministère : Premier ministre - Situation en Afghanistan - Réponse le 14 décembre 2001 (p. 6837) - Guerres et conflits