Allez au contenu, Allez à la navigation

Extrait de la table nominative 1882

BAZILLE (Gaston). Hérault. - Dépose trois pétitions de 23 armateurs et entrepreneurs de transports par eau du département de l'Hérault [16 février] (J.O., p. 85). - Demande, au nom de plusieurs de ses collègues et au sien, de vouloir bien fixer à samedi 20 mai, le jour de l'élection d'un sénateur inamovible, en remplacement de M. Bertauld, décédé [11 mai] (A., p. 527 ; J.O., c.r., p. 457).- Rapporteur de la Commission chargée de l'examen du projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, ayant pour objet la déclaration d'utilité publique d'un canal d'irrigation dérivé de l'Hérault et destiné à desservir une partie des territoires de douze communes du département de l'Hérault (J.O., p. 3623 ; F. 60). - Dépose un rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, ayant pour objet la déclaration d'utilité publique d'un canal d'irrigation dérivé de l'Hérault et destiné à desservir une partie des territoires de douze communes du département de l'Hérault [8 juillet] (A., p. 870 ; J.O., c. r., p. 751 ; an. p. 71 ; I. 362). - Est entendu dans la discussion du projet de loi, ayant pour objet la construction d'un canal d'irrigation dérivé de l'Hérault et destiné à desservir une partie des territoires de douze communes du département de l'Hérault [11 juillet] (A., p. 897, J.O. ; c. r., p. 774). - Parle dans la discussion du projet de loi, adopté par la Chambre des Députés relatif à la construction et à la concession des canaux dérivés du Rhône et de ses affluents [20 juillet] (A., p. 976, J.O. ; c. r., p. 844).- Membre de Commissions (F. 5, 6, 24, 59, 68 ; J. O., p. 334, 445, 1460, 3576, 3926).

BAZILLE (Gaston). Hérault. - Propose au Sénat de vouloir bien fixer au jeudi 7 décembre l'élection de deux sénateurs inamovibles [28 novembre] (A., p. 28 ; J.O., c.r., p. 1088). - Membre d'une Commission (F. 4 ; J.O., p. 6193).