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Extrait de la table nominative 1883

BAZILLE (Gaston). Hérault. - Président de la Commission chargée de l'examen du projet de loi sur les mesures à prendre contre l'invasion et la propagation du phylloxera en Algérie (J.O., p. 1179 ; F. 26). - Est entendu dans la discussion du projet de loi sur le phylloxera en Algérie [10 mars] (A., t. I, p. 308 ; J.O., c.r., p. 276). - Dépose une pétition d'employés civils retraités de l'État demeurant à Montpellier (Hérault) [17 mai] (J.O., p. 496). - Membre de Commissions (F. 25, 70 ; J.O., p. 1150, 3694).

BAZILLE (Gaston). Hérault. - Dépose le rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner les projets de lois, adoptés par la Chambre des Députés, portant approbation des conventions provisoires passées entre le Ministre des Travaux publics et les Compagnies des chemins de fer de Paris-Lyon-Méditerranée, du Nord, du Midi, de l'Est, de Paris-Orléans et de l'Ouest [8 novembre] (A., p. 77 ; J 0., c. r., p. 1272 ; an., p. 11 ; I. 13). - Demande la mise en tête de l'ordre du jour de la discussion de cette loi [13 novembre] (A., p. 105 ; J.O., c.r., p. 1301). - Est entendu dans la discussion générale [15 novembre] (A., p. 108 ; J.O., c.r., p. 1304) [19 novembre] (A., p. 170 ; J.O., c.r., p. 1356) [20 novembre] (A., p. 182 ; J.O., c.r., p. 1366). - Membre d'une Commission (F. 3 ; J.O., p. 5557).